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Histoire de la justice de l'Ancien Régime à nos jours

La justice en Révolution

Au nom du Peuple

La Révolution bouleverse la raison de l’organisation judiciaire qui, désormais au service du peuple, expérimente une conciliation judiciaire qu’occulte souvent le souvenir de la Terreur.

H. Jannin. Prise de la Bastille. Estampe Musée de la Révolution française

Source : Coll. Musée de la Révolution française/ Domaine de Vizille

Les droits judiciaires du citoyen

Une nouvelle justice se construit dès 1789, dans laquelle le citoyen trouve toute sa place. Gratuite, elle est renforcée par la proclamation des droits de l’Homme et par le principe de légalité. L’institution du jury en 1791 conforte cet attachement à une justice populaire qui n’interprète pas la loi.
La République, proclamée l’année suivante, lui donne une autre dimension avec les débuts de la Terreur et la mise en place d’une justice d’exception implacable envers les ennemis du peuple que la guerre a apportées.

Les juges d’un tribunal de district, Dauphiné, 1792. Revue générale du Droit. Encre détail

Source : Droits réservés

Les tribunaux révolutionnaires

L’oeuvre des tribunaux révolutionnaires s’attache à l’arbitrage en matière familiale et à la conciliation des conflits. Ces principes sont mis en oeuvre dans de nouvelles juridictions où siège un personnel judiciaire élu. Les justiciables sont représentés non plus par des avocats, supprimés, mais par des défenseurs officieux.
Le jugement de proximité, tout en allégeant les coûts, accélère singulièrement le travail des instances et réduit le nombre des procès pour se consacrer à une justice de paix favorable aux intérêts du citoyen.