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Plume de greffier. La Lettre et l'Image dans les archives du Parlement de Paris

Le Palais

Monique Morgat-Bonnet

Le palais

Source : Monique Morgat-Bonnet

Vues actuelles du Palais royal de l’Île de la Cité qui hébergea la Cour de Parlement du règne de Philippe Auguste à la Révolution. La Grand Chambre dont on voit encore le pignon était située entre les tours de César et d’Argent, entrée de la Conciergerie. À leur droite, la tour Saint-Louis (aujourd’hui tour Bonbec) qui a conservé son crénelage, abritait la Tournelle criminelle.

Le palais

Source : Monique Morgat-Bonnet

Le palais

Source : Monique Morgat-Bonnet

Un Palais pour la Justice

L’Île de la Cité est depuis l’époque romaine au cœur du pouvoir et de la justice ; le Palatium, demeure impériale, abrite déjà le tribunal du prétoire. Les comtes de Paris, ancêtres des Capétiens, y ont leur château fort et c’est à l’avènement d’Hugues Capet en 987 que Paris, idéalement situé au centre d’un réseau routier et d’un bassin fluvial, joue un rôle de capitale. Le Palais agrandi et rénové s’installe au cœur du pouvoir pour longtemps. Logis royal et bâtiments voués à l’administration et à la justice y trouvent leurs places respectives.

Cependant, la Curia regis, Cour de justice royale, est souvent itinérante à la suite du roi ; à l’époque des premiers capétiens, le souverain la réunit et juge dans un de ses palais selon les besoins à l’occasion de ses fréquents déplacements dans son domaine. Lorsqu’il séjourne à Paris, Philippe Auguste tient les sessions judiciaires de sa Cour dans la Salle du roi, édifiée au XIe siècle à la place de l’antique tribunal du prétoire, au cœur du Palais royal. La justice du roi placée au cœur de son pouvoir et au centre de son palais exalte la fonction essentielle du monarque qui est d’être justicier. Un concierge est chargé d’exercer la justice sur le vaste territoire occupé par le Palais de la Cité. C’est sous le règne de Louis IX que la Curia regis se sédentarise progressivement au Palais, même si elle reste parfois ambulatoire à la suite du roi. Saint Louis dote le Palais d’un joyau de l’art gothique, la Sainte-Chapelle, qui lui donne un lustre tout particulier, tandis que le bâtiment fait aussi l’objet de travaux d’agrandissements, qui manifestent l’affermissement et le rayonnement du pouvoir royal. Le dispositif est complété avec la Salle sur l’Eau, future salle Saint-Louis, destinée aux cérémonies officielles. Elle est flanquée de la tour Saint-Louis où se réunit la Chambre criminelle du Parlement appelée Tournelle criminelle. C’est la tour crénelée qui figure sur le cliché.

Philippe le Bel opère un remaniement grandiose de cet ensemble architectural en faisant édifier la Grand Salle, l’une des plus vastes salles d’Europe, et les tours de César et d’Argent. Cette forteresse à l’allure toute médiévale se dresse toujours face à la Seine, quai de l’Horloge. Entre ces deux tours, la Grand Chambre du Parlement est aménagée avec munificence pour fournir un cadre prestigieux à la justice royale. Au rez-de-chaussée se trouvent les quatre travées de la magnifique salle des gardes ; elle abritera dans sa partie haute le célèbre Retable du Parlement de Paris peint en 1454 à la demande de la Cour. Il était placé sur le mur nord, parallèle à la Seine ; une crucifixion était représentée au centre. Jean II le Bon fait édifier la tour carrée à l’angle nord-est, sorte de beffroi où veillait le guetteur, surmonté d’un lanternon ; Charles V la dote de la première horloge publique de la ville. Sous son règne le Palais est délaissé en tant que résidence royale au profit du Louvre, de l’Hôtel Saint-Pol et du château de Vincennes, mais il devient le cadre prestigieux des réceptions royales et de la justice souveraine du Parlement.

Sous Charles VI, la guerre civile entre Armagnacs et Bourguignons, associée à la guerre anglaise, cause la délocalisation du Parlement à Poitiers auprès du dauphin Charles qui doit fuir la capitale. Le roi anglais régnant à Paris à la faveur du traité de Troyes signé en 1420 installe un Parlement concurrent à Paris, la Grand Chambre résonnant désormais des discours du roi prononcés en anglais. Charles VII ayant repris Paris en 1436, réunit les deux Parlements et les autres cours souveraines et les réinstalle au Palais voué désormais à la fonction judiciaire, administrative et carcérale (le Palais abrite aussi la Chambre des comptes, la Cour des aides, la Cour des monnaies, la Chambre du trésor, la Grand Cour des eaux et forêts, la Connétablie et Maréchaussée de France, le Tribunal de la marée, la Table de marbre…). C’est désormais la Cour elle-même qui s’occupe des travaux et des aménagements nécessaires à son activité dans ce Palais qui lui est dédié.

La physionomie du Palais au XVe siècle nous est connue grâce à la miniature illustrant les travaux du mois de juin des Très riches heures du duc de Berry. À la fois réaliste, précise et raffinée, elle nous permet d’appréhender la beauté du site et des bâtiments, tandis qu’au premier plan des paysans s’activent avec élégance aux travaux de fenaison. Elle nous donne aussi à découvrir des ouvrages disparus, la tour Montmorency, le Logis du roi, la Salle de la Pointe ou Maison des Étuves, ainsi que le Jardin du roi, clos de remparts, aux allées bordées de treillages. Résidence agrémentée de verdure et protégée de remparts dans sa partie orientale, le Palais offre une tout autre image avec son aile nord à l’aspect de forteresse gardée par quatre tours puissantes qui veillent sur la défense du site. C’est entre les tours de César et d’Argent, coiffées de toitures en poivrière (en rouge sur la miniature), que se niche la Grand Chambre qui rend la justice souveraine sous la protection de l’autorité royale.

Celle-ci sera reconstruite sous le règne de Louis XII dans un style néo-renaissance, ce qui lui vaudra le nom de Chambre dorée. Le Parlement y siègera jusqu’à la Révolution. De nos jours, le Palais abrite toujours les principales cours de justice de la République, dont la Cour de cassation, cour suprême de l’ordre judiciaire.

La justice du roi en sa Cour de Parlement

Dès l’avènement d’Hugues Capet en 987, le roi sacré a pour mission principale de faire bonne justice à tous ses sujets. À l’époque féodale, la souveraineté se fractionne au profit de principautés qui détiennent aussi le pouvoir de faire justice, tout en admettant cependant la suzeraineté royale dans les domaines justicier et militaire. Le roi rend la justice en premier et dernier ressort dans le domaine royal au sein de la Curia regis composée des grands du royaume, vassaux, prélats et officiers de la couronne, mais sans que les plaideurs mécontents de la justice seigneuriale puissent intenter un appel (entendu au sens moderne du terme) devant la Cour royale. Leur seule possibilité est d’intenter un recours devant le roi mais limité au cas du déni de justice, c’est-à-dire si leur seigneur a refusé de leur rendre justice, et le recours est alors intenté contre la personne du juge.

Une étape capitale est franchie au cours du règne de Philippe Auguste, avec l’instauration par ordonnance de la procédure de l’appel lequel peut être intenté devant la Curia regis à l’encontre des jugements rendus par les baillis royaux. Par la suite, cette procédure s’étend peu à peu aux jugements rendus par les cours des grands vassaux du royaume, ce qui permet au roi, qui sait utiliser habilement les règles féodales, d’étendre son emprise judiciaire et politique sur la féodalité.

C’est sous le règne de saint Louis, roi justicier par excellence, que la justice royale prend un essor remarquable, la législation de ce roi lui conférant une impulsion déterminante. Il interdit le duel judiciaire et le remplace par l’enquête et le témoignage ; quant aux appels, ils affluent de tout le royaume à la cour de Parlement. De cour féodale, le Parlement opère sa mutation en cour de plus en plus autonome par rapport au roi, tout en jugeant souverainement par la voie de l’appel et avec une compétence universelle. Si le Parlement dit le droit dans ses arrêts, sa jurisprudence contribue aussi à le créer dans de nombreux domaines, d’autant que les cours inférieures sont tenues de se conformer à cette jurisprudence. Dès le règne de saint Louis, le roi-juge et son Parlement construisent progressivement les bases d’un État fondé sur le droit.

Ce rôle de plus haute cour du royaume est primordial, mais il ne doit pas faire oublier que les origines de cette Cour née avec la monarchie, lui confèrent aussi un rôle de conseil auprès du souverain dans de nombreux domaines régaliens au Moyen Âge (administration, diplomatie…). Mais, à partir du règne de Louis XIII, le roi s’efforce de confiner le Parlement dans son rôle judiciaire, ce qui sera la source de conflits épineux entre eux au XVIIIe siècle. À la Révolution, supprimé par décret, le Parlement cesse d’exercer ses fonctions le 15 octobre 1790. Ses fabuleuses archives sont là pour témoigner de son inlassable activité et de celle de ses greffiers durant les cinq siècles et demi de son existence au service de la Justice.