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Peine de mort

Histoire du droit pénal au Japon (18e-début du 20e siècle)

Maki Fukuda, Seishi Shirota

Nihonbashi
Nihonbashi (Bibliothèque nationale du Japon)

Introduction

Si le Japon est considéré aujourd’hui comme le pays « transcendant le clivage Orient-Occident »[1], l’occidentalisation de ce pays d’extrême orient n’a débuté qu’avec l’ère Meiji, vers 1868. C’est à cette époque que s’achève l’ère Edo (1603-1867) - le shôgunat - dont le pouvoir est incarné par les samouraïs (chefs des guerriers). Le pouvoir est alors restitué à l’Empereur qui établit un nouveau gouvernement moderne et le dote d'institutions prenant exemple sur les pays d’Occident. Cette transition appelée la « Restauration de Meiji » est considérée par les Japonais comme un grand événement, équivalent à la Révolution française. C’est la raison pour laquelle l’époque avant Meiji est aussi appelée, l’« Ancien Régime » japonais.

Afin de reformer l’État, les acteurs du nouveau mouvement de Meiji font appel à des savants étrangers. Dans le domaine de la législation, Gustave Boissonade, professeur agrégé en droit de l’Université de Paris, ainsi que d’autres juristes, se rendent sur place et collaborent avec le pouvoir en place. Gustave Boissonnade est ainsi à l'origine de la rédaction du premier code pénal du Japon. Pourtant, durant l’« Ancien Régime » (de 1639 jusqu’en 1853),  le Japon avait exclu presque tous contacts avec les pays occidentaux afin de se préserver du christianisme, n’autorisant des échanges qu’avec de rares pays comme la Chine, la Corée et les Pays-Bas, qui n’avaient aucune intention d’exporter leur religion.

Au XVIIIe siècle en France, le Japon est ce «  pays derrière le rideau mystérieux » qui semble très étrange : c’est cette représentation qui est évoquée notamment dans De l’Esprit des lois (1748) de Montesquieu[2]. Mais de nos jours, plusieurs travaux récents sur l’histoire du droit pénal au Japon analysent cette époque dans un cadre foucaldien, c’est-à-dire, de l’« éclat de supplice » à la « surveillance ».[3].

Dans cette exposition, nous présenterons l’histoire du droit pénal au Japon depuis le XVIIIe siècle jusqu’au début du XXe siècle, c'est-à-dire depuis le règne des Tokugawa jusqu’à l’établissement du droit pénal moderne.

En complément de cette visite, vous pouvez également lire l'article de Maki Fukuda, "Le passage vers l'enfer : Les lieux de l'exécution publique de la peine de mort à Nagoya à l'époque Edo", publié sur le site de la Revue de géographie historique.

Edition en ligne : Jean-Lucien Sanchez

はじめに

今日、日本は「東洋と西洋のはざまを越えた国」と考えられている。この極東の国の西洋化は、図式的に言えば、1868年に始まる明治時代以降のことであった。このとき、徳川幕府は崩壊するとともに、権力は天皇の手に戻された。そして、西洋諸国の制度を模倣した新たな近代的政府が建てられたのである。この出来事は明治維新と呼ばれ、日本ではフランス革命に匹敵する大転換と捉えられている。したがって、維新前の時代は、日本の「アンシャン・レジーム」と呼ばれうるだろう。

明治新政府は、新たな国家制度を構築するため、お雇い外国人を招聘した。立法の分野では、パリ大学教授のボワソナードらが来日した。このような、あらゆる分野における外国人の招聘にたいし、「アンシャン・レジーム」下の日本では、1639年から1853年まで、西洋との接触がほとんど断たれていた。これは、キリスト教の普及を防ぐためであり、中国と朝鮮、そして、布教の意思のなかったオランダだけが、例外的に入国を許されていた。

したがって、当時、フランス人にとって、この謎のカーテンに包まれた国は、あまりにも不思議な世界であった。このようなイメージは、後述するモンテスキューの、『法の精神』(1748年)から見て取ることができるだろう[4]。その一方で、今日、日本刑法史の分野では、「身体刑の華々しさ」から「監視」へというフーコーの枠組みに従った分析も行われている[5]

この展覧会では、18世紀から20世紀初頭、すなわち徳川時代から近代刑法の誕生にかけての日本の刑罰史を扱う。なぜなら、日本では、18世紀半ばに安定した刑事制度が誕生し、それが19世紀末からの西洋法の継受まで継承されたからである。以下では、まず、日本法について考察する前に、当時のフランス人による議論を見てみたい。それから、当時の日本刑法の原理について、フランス法との比較を交えながら分析する。そして最後に、明治維新前後の日本刑法の変遷について考察する。


[1] Pelletier, Philippe, La Fascination du Japon, idées reçus sur l’archipel japonais, Paris, Le Cavalier Bleu, 2012, p. 262.

[2] Montesquieu, De l’esprit des lois, Paris, Flammarion, 1979, pp. 213-215.

[3] Par exemple, Botsman, Daniel V., Punishment and Power in the Making of Modern Japan, Princeton, Princeton University Press, 2005. ; Matsunaga, Hiroaki, Keibatsu to kanshû. Kindai nihon no keiji shihô to hanzai hôdô (La peine et les spectateurs. La justice pénale et l’information criminelle au Japon moderne), Kyoto, Shōwadō, 2008.

[4] モンテスキュー『法の精神(上)』野田良之ほか訳、東京、岩波文庫、2008年、181-183ページ。

[5] たとえば、ダニエル・V・ボツマン『血塗られた慈悲、鞭打つ帝国。江戸から明治へ、刑罰はいかに権力を変えたのか?』東京、インターシフト、松永寛明『刑罰と観衆―近代日本の刑事司法と犯罪報道』京都、昭和堂、2008年