La peine de la gêne

La gêne est définie dans le Code pénal de 1791, 1re partie (des condamnations), titre I (des peines en général), article 14 : « Tout condamné à la peine de la gêne sera enfermé seul dans un lieu éclairé, sans fers ni liens ; il ne pourra avoir pendant la durée de sa peine, aucune communication avec les autres condamnés ou avec des personnes du dehors ». Maintenue dans le Code des délits et des peines de l’an IV (art. 603), la gêne sera finalement supprimée par le Code de 1810. La gêne sera finalement supprimée par le Code de 1810.