H C. B. M. Histoire des offices, Le Droit, 16 novembre 1839, 2 et 27-28 janvier, 7 février 1840. Anoyaut (Marcel). Substitution et suppléance des officiers publics et ministériels d'après les décrets-lois des 24 août et 1er septembre 1939, Recueil général des lois, décrets et arrêtés. Première partie. Commentaires et revues de jurisprudence, tome 69, 1939, p. 289-292. Avenay (L. Hébert d'), Du Tertre de Véteuil (F.). Aperçu sur un projet d'association mutuelle entre tous les officiers ministériels de la France pour garantir leurs clients de tous les risques et pertes provenant des faits soit d'incendie, soit de déconfiture ou faillite, Paris, Impr. de Vve Dondey-Dupré, 1848. Bast (Amédée de). Origines judiciaires. Essai historique, anecdotique et moral sur les notaires, les avoués, les agréés aux tribunaux de commerce, les huissiers, les greffiers et autres...Paris, Lacroix-Comon, 1855, VIII-447 p. Theureau (Louis). Les officiers ministériels, Paris, Guillaumin, 1893, 55 p. Cauvain (Henri). De la situation et de l'avenir des officiers ministériels, Paris, Laisné, 1848, 16 p. Chevresson (H.). Les officiers ministériels devant le Parlement français (1891-1894), Lois Nouvelles. Quatrième partie. Revue des travaux législatifs, 14e année, 1895, p. 1-10. Combes. Nouveau manuel des aspirants aux fonctions de notaires, greffiers, avocats à la Cour de cassation, avoués, huissiers et commissaires-priseurs, Paris, Roret, 1856, 427 p. Doucede (Marc), Eymard (Maurice). La suppléance des offices publics et ministériels. Le ministère public et ses réquisitions "conformes", La Gazette du Palais, 1987, tome 1, Doctrine, p. 344-347. Gaucher (Maxime). La nouvelle loi de réorganisation judiciaire. Questions relatives aux officiers ministériels, Lois Nouvelles. Première partie. Revue de législation, 48e année, 1929, p. 305-311. Gaucher (Maxime). La réforme judiciaire et les officiers ministériels, Lois Nouvelles. Première partie. Revue de législation, 46e année, 1927, p. 81-95. Jean de La Basoche. Officiers ministériels (avoués, huissiers, notaires), recouvrement des frais et dépens, étude sur la loi du 24 décembre 1897, France judiciaire, tome 22, 1898, première partie (Études historiques et juridiques), p. 206-10, 217-220. Lepointe (Éric). De l'office ministériel à la fonction publique, Bordeaux, thèse de doctorat, Droit, 1967, dact., 711 f°. Louis-Lucas (Paul). Des actes gouvernementaux relatifs aux officiers ministériels susceptibles d'être attaqués par la voie contentieuse, Revue générale du droit, de la législation et de la jurisprudence en France et à l'étranger, tome 7, 1883, p. 101-120. Merimée (J.). Les officiers publics et ministériels et les décrets-lois du 20 mai 1955, Semaine juridique, 1955, I, n° 1250. Mighetto (J.). L'inquisition judiciaire contre les abus des officiers ministériels et de leurs actes, les frais de justice, Marseille, Impr. de H. Rizzo, 1898, 16 p. Mithois (L.). Essai sur le régime actuel et sur les projets de réforme des offices ministériels, thèse de doctorat, Droit, Caen, Impr. de C. Valin, 1910, IX-180 p. Officiers publics et ministériels. Suppléance. Commentaire de la loi du 5 août 1914 modifiée par la loi du 18 août 1915, Recueil général des lois, décrets et arrêtés. Première partie. Commentaires et revues de jurisprudence, tome 45, 1915, p. 327-329. Pereira (A.). La statistique des offices ministériels [analyse d'une enquête publiée au B. O. du ministère de la Justice, décembre 1891], Revue générale du droit, de la législation et de la jurisprudence en France et à l'étranger, tome 18, 1894, p. 437-441. Pescheteau (Paul). L'idée de mobilisation anticipée et la compétence des officiers ministériels dans les ventes publiques, thèse de doctorat, Droit, Paris, Les Presses modernes, 1938, 121 p. Rival (Albert). De la suppléance des officiers publics et ministériels (Décret-loi du 1er septembre 1939), Semaine juridique, éd. N., 1947, n° 644. Rival (Albert). De la suppléance des officiers publics et ministériels, Semaine juridique, éd. N., 1948, n° 684 et 689. Rival (Albert). La suppléance des offices publics et ministériels en temps de guerre (Décret-loi du 1er septembre 1939), Répertoire Commaille. Répertoire général pratique de jurisprudence, de doctrine et de législation. Première partie. Notes pratiques, 21e année, 1939, p. 231-239. Scherrer (André). Le régime de suppléance des offices publics et ministériels, Journal des Notaires, 1969, p. 665-696. 1 2 >