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Aide - Histoire des prisons en France

Christian Carlier, Marc Renneville

Cette chronologie recense les principaux textes relatifs à l’histoire des peines et des prisons en France, depuis le XVIIe siècle, en mettant à disposition du lecteur une partie de ces textes.

Les peines relatives à la déportation, la transportation et la relégation ont fait l’objet d’une chronologie détaillée spécifique par Louis-José Barbançon.

L’accent est mis - à partir du XIXe siècle - sur l’administration pénitentiaire, ses établissements et ses personnels par la sélection d’un certain nombre de lois, d’ordonnance, d’arrêtés et de circulaires. Cette sélection tend à mettre en valeur les textes importants. Elle reste toutefois subjective, en ce qu’elle ne peut prétendre à l’exhaustivité et qu’elle privilégie la matière législative et réglementaire. Nous tenons à souligner que l’histoire de l’application des peines ne saurait se réduire à l’évolution des textes officiels. Il y a souvent loin de l’énoncé d’une loi ou d’une circulaire à son application. Cette chronologie est donc essentiellement indicative. Elle sera utilement éclairée par la synthèse sur l’histoire de l’administration pénitentiaire proposée ici par Christian Carlier. Cette chronologie pourra être complétée, si l’on entreprend une recherche précise, par la consultation du Code des prisons et, pour vérifier l’application des textes, par la consultation d’archives (voir à ce sujet Le guide des archives judiciaires et pénitentiaires. 1800-1952 de Jean-Claude Farcy). Pour la connaissance du contexte, on trouvera les références et compléments indispensables en consultant la bibliographie d’histoire de la justice en France (1798-2011) en ligne sur ce site.

Les textes de lois relatifs à la déportation et la transportation ont été retranscrits par Louis-José Barbançon. Les textes relatifs à la relégation ont été retranscrits par Jean-Lucien Sanchez. Les autres textes ont été retranscrits, sauf mention contraire, par Marc Renneville.

La principale source contenant les textes de lois, arrêtés, décrets et circulaires relatifs à l’administration pénitentiaire est le Code des prisons, consultable dans la bibliothèque.