Bibliographie de l’histoire de la justice française (1789-2011)
Farcy (Jean-Claude)
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Ordre
H Ouvrage historique
Arrêt de la cour d'assises séant à Angers, qui condamne à la peine de mort le nommé François Michaud et la femme Catrou, demeurant à la Divodière, près Chanteloup, commune de Coron (Maine-et-Loire), convaincus d'assassinat envers le sieur Catrou, propriétaire audit lieu de la Divodière. [- Exécution. - Complainte à ce sujet.-Jugement rendu par la cour d'assises de Versailles, département de Seine-et-Oise, qui condamne à la peine de mort le nommé Craventor et plusieurs de sa bande pour avoir assassiné un grand nombre de personnes dont il a vendu la chair comme viande de boucherie.- Crime affreux, commis dans l'église Notre-Dame de Tours, par un scélérat sur le prêtre à l'autel et 45 fidèles.- Cour d'assises de Douai : condamnation à 20 ans de prison d'Hortense Lahousse, pour avoir empoisonné ses parents et sa soeur], Angers, A. Besse, s. d., 4 p.
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Bas (Catherine). Être en prison et mourir de choléra [à Tours, 1849], Touraine-généalogie, 1992, n° 12, p. 415-417.
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Buchot (Emmanuel). La délinquance à Tours de 1846 à 1852, mémoire de maîtrise, Histoire, Tours, 1994, dact.
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Carré de Busserole (Jacques-Xavier). L'enlèvement du sénateur Clément de Ris et les procès des accusés à Tours et à Angers [1800-1801], Niort, Clouzot, 1900, 115 p.
Chicoisneau (R.). Delphine et le commissaire de police de la ville de Tours, Paris, impr. de Maulde et Renou, 1838, 38 p.
Clérambault (Gatian de). Essai sur les institutions de bienfaisance et la réforme pénitentiaire en France, contenant un examen du projet de loi sur les prisons, adopté le 18 mai 1844 par la Chambre des députés, et suivi d'une notice sur le pénitencier de Tours (Indre-et-Loire), Tours, Impr. de Lecesne, 1845, 171 p.
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Cognault (Jérôme). Le bureau de paix et de conciliation du district de Tours (1791-1792), mémoire de maîtrise, Histoire, Tours, 1990, dact., 113 f°.
Conclusions pour M. le baron Duveyrier, contre Mme la comtesse de Puget [Signé : Richard, avoué, 13 août 1836], Tours, impr. Raverot, s. d., 8 p.
Constantin (Yves de). La vérité sur le crime du quai Paul-Bert. Houssard est-il coupable ? Opinion d'un ancien magistrat et d'un juré, par Yves de Constantin, Tours, impr. P. Salmon, 1912, 16 p.
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Coudreau (Yann). Les violences interpersonnelles à Tours (1919-1939), mémoire de maîtrise, Histoire,Tours, 2004, dact., 2 vol.
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Cozette (Pierre). La juridiction consulaire de Tours, Bulletin de la Société archéologique de Touraine, 1967 (1966), tome 34, p. 283-287.
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Da Costa (Nicolaï). Conjoncture historique et profession judiciaire : un avocat à Tours sous l'Occupation, mémoire de Master 1, Histoire, Tours, 2005, dact.
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Daubresse (Sylvie). Les parlementaires parisiens à Tours face à la rébellion (fin 1590-début 1591), in Daussy (Hugues), Pitou (Frédérique) (dir.). Hommes de loi et politique, XVIe-XVIIIe siècles, Rennes, Presses universitaires de Rennes, 2007, p. 53-73.
Derniers détails sur le crime de la rue des Anges à Tours, Tours, L. Simonnet, 1890, Plano, 1 p.
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Djambourian (Karen). La justice civile au baillage et siège présidial de Tours (1770-1773), mémoire de maîtrise, Histoire, Tours, 1995, dact.
Doublet de Boisthibault (François-Jules). Le pénitencier de Tours, Gazette des tribunaux, 23 octobre 1847.
Dumaine. Cour impériale d'Orléans. Chambre des appels de police correctionnelle. Notes sur le procès Dumaine contre Pélissot et Garnier, banquiers, faillis à Tours [26 janvier 1867], Tours, impr. Ladevèze, 1857, 22 p.
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Duris (Philippe). Prison et prisonniers à la fin du 18e siècle : la prison royale de Tours (1780-1786), mémoire de maîtrise, Histoire, Tours, 2001, dact.
Dépêche d'Indre-et-Loire. Nouveaux détails sur les crimes divers. Une affaire Grouppé à Tours. Infanticide. Suicide, Tours, Impr. de Deslis frères, 1840.
Exposé de quelques faits du procès intenté par les Srs Bellanger père et Cie, fabricants à Tours, au Sr Aug. Mignot-Montgolfier, d'Annonay, pour abus de confiance commis par ce dernier dans les achats qu'il a faits pour les demandeurs, en sa qualité de commissionnaire. Cet exposé est fait dans le but d'éclairer la religion du Tribunal de commerce d'Annonay..., Lyon, impr. C. Rey jeune et Cie, 1844, 30 p.
Famin (Eugène). Moyens préjudiciels présentés le 5 septembre 1834 au Tribunal de Tours et jugement rendu dans l'affaire de MM. Pesson, Famin, Thiffoine, Bohy et Ferrand, Tours, Impr. de Goisbault-Delebreton, 1834, 15 p.
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Faye (Henry). La juridiction consulaire à Tours (1565-1903), Tours, Impr. de Bousrez, 1903, 94 p.
Faye (Henry). Un barreau de province. Les Institutions judiciaires en Touraine et le barreau de Tours, Angers, Germain et Grassain, 1896, 152 p.
Gibert (F.). Dix monographies d'élèves de la Maison paternelle de Saint-Antoine du Rocher, Tours, Impr. Tourangelle, 1898, 24 p.
