Bibliographie de l’histoire de la justice française (1789-2011)
Farcy (Jean-Claude)
Meyer (Jean-Claude). Législation révolutionnaire et vie religieuse dans le département de la Haute-Garonne (1789-1803), thèse de doctorat, Droit, Toulouse 1, 1981, 3 vol., XXXII-675 [60] f°.
- Auteur(s)
- Meyer (Jean-Claude)
- Année de publication
- 1981
- Lieu(x)
- Garonne (Haute-)
- Thème
- 8-3-5-2 — Justice révolutionnaire. Déportation du clergé