Bibliographie de l’histoire de la justice française (1789-2011)

Farcy (Jean-Claude)

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H Ouvrage historique

Affaire Saint-André, Poisat et Compagnie, affineurs ; contre Chauvière, Changeur et affineur. Lingots d'argent fourrés de plomb, Paris, impr. Grégoire, s. d., 85 p. Affaire Sirey. Duel suivi de mort, accusation d'homicide volontaire et avec préméditation [avec le réquisitoire de l'avocat général Delapalme et les plaidoyers de Mes Chaix-d'Est-Ange pour la partie civile et Crémieux pour l'accusé], Paris, au bureau de "l'Observateur des tribunaux", 1837, 160 p. Affaire de M. de Rigny, accusé 1° d'insultes avec propos envers son supérieur [le maréchal Clauzel] ; 2° d'avoir, en présence de l'ennemi, poussé des clameurs tendant à jeter l'épouvante et le désordre dans les rangs [durant l'expédition de Constantine], Paris, impr. Brun, Daubrée et Cie, s. d, 74 p. Album judiciaire. Bulletin des décisions notables de la Cour royale de Limoges et des tribunaux du ressort, éd. par Coralli (Auguste), Jouhanneaud (A.), Vouzellaud (Émile), 1837-1849 [I-XIII]. H Andryane (Alexandre). Mémoire d'un prisonnier d'État au Spielberg, Paris, Ladvocat, 1837-1838, 4 vol.; Paris, Olivier-Fulgence, 2e éd., 1840, 2 vol.; Paris, Gaume frères, 3e éd., 1850, 2 vol.; Paris, Gaume frères et J. Duprey, 4e éd., 1862, 2 vol.; 5e éd., 1879, 2 vol. André (P.-G.). Procès du sieur Masson, se disant évangéliste. Avec une Introduction, une Notice historique et un Commentaire. Par P.-G. André, d'Orléans, pasteur, Valence, Charvin, 1837. Aylies (Séverin). Du système pénitentiaire et de ses conditions fondamentales, Paris, G. Gosselin, 1837, IV-246 p. Barbier (J.). Actes d'accusation, leur publication avant les débats, Revue de législation et de jurisprudence, tome V, octobre 1836-mars 1837, p. 204-208. Bard-Guyot (E.). Notes sur les matières civiles et de police de la compétence des juges de paix, Paris, Gauthier frères, 1837, 236 p. Barginet (Alexandre-Pierre). De l'amnistie et du mariage de S. A. R. le duc d'Orléans ; par A. Barginet, de Grenoble, Paris, J. Laisné, 1837, 132 p. H Barreau moderne. M. Odilon Barrot, Le Droit, 4 janvier 1837. Barrot (Ferdinand). Extrait de "l'Observateur des tribunaux, journal des documents judiciaires", tome XIII. Plaidoyer prononcé par M. Ferdinand Barrot, avocat à la cour royale de Paris, pour la défense du colonel Vaudrey, aux assises du Bas-Rhin, le 15 janvier 1837, Paris, au bureau de l'Observateur des tribunaux, 1837, 35 p. Barthe (Félix). Chambre des pairs. Séance du 27 juin 1837. Projet de loi tendant à modifier la composition du tribunal de première instance de la Seine, avec l'exposé des motifs par M. le garde des sceaux (Barthe), Paris, Impr. de Crapelet, 1837, 10 p. Barthe (Félix). Chambre des pairs. Séance du 8 mai 1837. Projet de loi relatif aux justices de paix, avec l'exposé des motifs par M. le garde des sceaux (Barthe), Paris, impr. de Crapelet, 1837, 41 p. Barthe (Félix). Cour des Pairs. Attentat de décembre 1836. Rapport fait à la Cour, par M. Barthe, Paris, Impr. royale, 1837, 87 p. H Bernadau (Pierre). Histoire de Bordeaux depuis l'année 1675 jusqu'à 1836, Bordeaux, Impr. Balarac jeune, 1837, 605-152 p. Bernard (Simon). Chambre des Paris. Séance du 8 mai 1837. Projet de loi tendant à conserver aux maréchaux-des-logis et aux brigadiers de gendarmerie les fonctions de police judiciaire dans huit départements de l'Ouest, avec l'exposé des motifs par le ministre de la Guerre, Paris, Impr. de Crapelet, 1837, 7 p. H Blordier-Langlois. Angers et le département de Maine-et-Loire de 1787 à 1830, Angers, Pavie, 1837, 2 vol., 448 et 407 p. Boitard (Joseph-Édouard). Leçons de procédure civile, publiées par G. de Linage, continuées par G. Colmet-Daage, Paris, G. Thorel, 1837, 3 vol; 3e éd., 1844, 2 vol; 4e éd., 1847, 2 vol; 5e éd., 1851, 3 vol; 6e éd., Cotillon, 1854, 2 vol; 7e éd., 1858; 8e éd., 1861, VI-727 et 704 p; 9e éd., 1865, 723 et 702 p; 10e éd., 1868; 11e éd., 1872, 730 et 714 p; 12e éd., 1876, VIII-728 et 4-714 p; 13e éd., 1879; 14e éd., 1885, 2 vol; 15e éd., refondue par E. Glasson, Pichon, 1890, 2 vol. Bonjour (Auguste). Essai sur le régicide, Paris, Delaunay, 1837, 176 p. Bosch (Adolphe). De la compétence des tribunaux militaires en Belgique et en France, Revue étrangère et française de législation, tome 4, 1837, p. 381-390, 451-464. Bourdon (Hercule). Excuses. Circonstances atténuantes. Application des articles 326 et 463. Si l'admission de l'excuse peut empêcher d'admettre les circonstances atténuantes, Revue de législation et de jurisprudence, tome VI, avril-septembre 1837, p. 443-452. Bérenger (Alphonse). Société pour le patronage des jeunes libérés du département de la Seine. Assemblée générale tenue à l'Hôtel-de-Ville, le 9 juillet 1837 (compte-rendu des travaux de la Société par M. Bérenger; rapport de M. Adolphe Chauvaud; exposé financier de M. Ternaux), Paris, A. Henry, 1837, 88 p. Cazenove (Victor de). Règlement général des prisons de Lyon (rédigé par MM. Baboin de La Barollière, Victor de Cazenove et L. Bonnardet, membres de la Commission des prisons de Lyon), Lyon, L. Boitel, 1837, XV-107 p.