Bibliographie de l’histoire de la justice française (1789-2011)

1-3-1-1 — Périodiques de jurisprudence et législation. Généralités

154 résultats

Bulletin du Conseil d'État et de la Cour de cassation [puis du Conseil d'État, de la Cour de cassation et du tribunal des conflits], 1843/1844-1850. Bulletin du jurisconsulte ou Revue bibliographique de jurisprudence, 1841/42 (I) Bulletin hebdomadaire d'information judiciaire, 19 novembre 1959 ; Hebdomadaire d'information judiciaire, 1960-> Bulletin législatif Dalloz, 1918 -> Coffinières (Antoine-Siméon-Gabriel). Jurisprudence des cours souveraines sur la procédure, Paris, chez le directeur du "Journal des avoués", 1812, 5 vol. Collection de jugements des tribunaux du Palais de Paris et autres tribunaux de la République, an XI (1802/1803)-1811[I-IX]. A partir de l'an XIII : Collection d'arrêts et de jugements des cours et tribunaux de Paris et autres cours de l'Empire. Supplément du Journal du Palais contenant les jugements... qui l'absorbe en 1812. Conférences du Palais, ou Journal des tribunaux civils, criminels et de commerce, par Maugeret (A.), Paris, Maugeret fils, 1809-1810, 5 vol. Courrier des tribunaux. Journal judiciaire quotidien, 24 décembre 1880 (n° 1)-[...] (-1882) Dalloz. Jurisprudence générale [puis Recueil périodique et critique de jurisprudence, de législation et de doctrine en matière civile, commerciale, criminelle, administrative et de droit public], Paris, 1903 -> Dalloz. Recueil hebdomadaire de jurisprudence en matière civile, commerciale, administrative et de droit public, 1924 (I) ->. Dalloz. Recueil périodique. Appendices. Lois nouvelles, 1908-1922. Droit pratique, revue des tribunaux... [puis Revue mensuelle de droit pratique et des tribunaux], 1896 [I]-[...] Dumoulin, avocat. Bibliothèque (ou Journal), du barreau, du notariat et des justices de paix, ou Recueil des arrêts de la Cour de cassation et des cours impériales de l'Empire, Paris, rue des Fossés M. Le Prince, 1812. Dupin (André-Marie-Jean-Jacques). Dictionnaire des arrêts modernes en matière civile et criminelle, de procédure et de commerce...divisé en deux parties, la première ...par M. Loiseau et M. Dupin...la seconde par M. Laporte, Paris, Nêve, 1814. Gazette des nouveaux tribunaux [puis ou Recueil de jurisprudence et de législation ; et Mémorial des corps administratifs et municipaux], 1791-an VII (1798/99) (I-XVI) Gazette des tribunaux. Journal de jurisprudence et des débats judiciaires, novembre 1825 [I, n° 1]-1955. Gazette des [nouveaux] tribunaux [puis : ou Recueil de jurisprudence et de législation...], 1791-An VII [I-XVI]. Gazette du palais et du notariat, 1881-1885; La Gazette du palais, 1886 -> Gazette du Palais. Table alphabétique de cinq années et répertoire universel de la jurisprudence française (1882-1887), avec table chronologique, par Labori (Fernand-Gustave-Gaston), Paris, bureaux de la "Gazette du Palais", 1888, 1027 p. Gazette judiciaire. Journal des cours et tribunaux, juillet 1842 [I, n° 1]-[...]. Journal de jurisprudence. Publié par l'Académie de législation, 1801-1806 (I-XI). Journal de la Cour de cassation et de jurisprudence générale de la France... 10 février 1791 (n° 1)-mai 1791. Absorbé par le Journal des tribunaux, par une société d'hommes de loi. Journal de la justice civile, criminelle, commerciale et militaire, 10 germinal-20 thermidor an IV (30 mars-7 août 1796) (I-II, n° 1-13). Devenu : Journal des droits et des devoirs de l'homme dans les divers états de la société, 18 août 1796-1797 (I-III, n° 1-14, série générale III, n° 14-27). La chronique des tribunaux... 9 mai 1880 (n° 1)-[...].