Bibliographie de l’histoire de la justice française (1789-2011)
1-3-2-2-2 — Périodiques des juridictions. Cour de cassation
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Table analytique des arrêts de la Cour de cassation rendus en matière criminelle depuis le 1er janvier 1920 jusqu'au 31 décembre 1929, publiée par ordre de M. le Garde des Sceaux, ministre de la Justice, par Ausset (Jean), pour faire suite aux tables antérieurement dressées par MM. Duchesne, Lallement, Desvaux, Maufroy, Poncet et Gareau, Paris, Impr. nationale, 1938, 822 p.
Table analytique des arrêts de la Cour de cassation rendus en matière criminelle depuis le 1er vendémiaire an VII (1798) jusqu'au 31 décembre 1856, par Duchesne (Émile-André), Lallement (L.), Paris, Impr. nationale, 1857, 5 vol; suite par Duchesne (Albert)...depuis le 1er janvier 1857 jusqu'au 31 décembre 1873, Paris, 1874, 2 vol.; suite par Lallement.
Table analytique et raisonnée des arrêts contenus dans le "Bulletin de la Cour de cassation", rendus en matière civile seulement, depuis le 1er vendémiaire an X jusqu'au 1er janvier 1806, par Bergognié, Paris, Vanraest et Lapeyre, s. d., VIII-576 p.
Table analytique et raisonnée des jugements contenus dans le "Bulletin de la Cour de cassation", rendus en matière civile seulement, depuis le mois vendémiaire an II jusques en vendémiaire an X, avec des observations sur les jugemens et des réflexions sur la législation actuelle, par Bergognié, Agen, Impr. de R. Noubel, an X-1802, XXIV-511 p.
Table analytique quinquennale ..., Cour de Cassation. Chambre criminelle, Service de documentation et d'études. Chambre criminelle, (1980/84)->
Table analytique quinquennale ..., Cour de Cassation. Chambres civiles, Service de documentation et d'études. Chambres civiles, (1980/84)->