Bibliographie de l’histoire de la justice française (1789-2011)
2-1-1-5 — Ancien régime. Procédure
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Porret (Michel). Le crime et ses circonstances. De l'esprit de l'arbitraire au siècle des Lumières selon les réquisitoires des procureurs généraux de Genève, Genève, Droz, 1995, XXXII-562 p.
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Porret (Michel). Les « tigres altérés de sang ». Essai de typologie sur les circonstances aggravantes de la criminalité associative sous l’Ancien Régime, in Andries (Lise) (dir.). Cartouche, Mandrin et autres brigands du XVIIIe siècle, Paris, Desjonquères, 2010, p. 226-241.
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Porret (Michel). Une peine en "juste proportion du crime". Le rôle du procureur général de Genève dans la limitation de l'arbitraire (1760-1790), in Beccaria et la culture juridique des Lumières. Actes du colloque européen de Genève, 25-26 novembre 1994, Genève, Droz, 1997, p. 253-276.
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Porret (Michel). Les réquisitoires des procureurs généraux de Genève au XVIIIe siècle, Genèses, n° 19, 1995, p. 4-26.
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Sentilhes (Aurélie). La grâce et la rémission dans les procédures pour homicide devant le siège présidial de Rennes au 18e siècle, mémoire de DEA d’Histoire du droit, Université Rennes 1, 1995, dact.
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Tricaud (François). Le procès de la procédure criminelle à l'âge des Lumières, Archives de la philosophie du droit, 1995, n° 39, p. 145-167.
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Vacher (Marc). Le prix du mensonge : la subornation des témoins dans les procédures criminelles de la sénéchaussée de Lyon (1776-1790), in Garnot (Benoît) (dir.). Les Juristes et l’Argent. Le coût de la justice et l’argent des juges du XIV au XIXe siècle, Dijon, EUD, 2005, p. 81-88.
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Vicq (Pierre). Une forme originale d'aide judiciaire en Lorraine dans la deuxième moitié du XVIIIe siècle : la Chambre des consultation, Revue historique de droit français et étranger, 2001, année 79, n° 4, p. 485-506.
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Vigier (Fabrice). Le recours aux monitoires ecclésiastiques dans le Centre-Ouest français au siècle des Lumières (l'exemple du diocèse de Poitiers), Le Temps de l'histoire, n° hors série, 2001, p. 221-239.
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Voutyras-Pierre (Anne-Marie). L'exception d'incompétence sous l'Ancien Régime (avril 1667-août 1789) : une norme hybride dans une organisation juridictionnelle complexe, Revue historique de droit français et étranger, 1996, année 74, n° 1, p. 45-71.
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Wenzel (Éric). La paix par la justice. Les modes alternatifs de règlement des conflits au coeur de la procédure et de la doctrine françaises d'Ancien Régime, acte du colloque Stringere la Pace, Teorie et pratiche della conciliazione nell'Europa moderna, Pise, Scuola Normale Superiore, 30-31 mai 2008, Rome, 2010, p. 391-401.
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Wenzel (Éric). La question… en question. La torture judiciaire comme enjeu « médiatique » à la veille de la Révolution, Le Temps des médias, n° 15, 2010/2, p. 169-179.
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Wenzel (Éric). La sellette… sur la sellette, ou les vicissitudes d’un séculaire instrument de la justice criminelle au siècle des Lumières, in Gens de robe et gibier de potence en France du Moyen-Age à nos jours. Actes du Colloque d’Aix-en-Provence (14-16 octobre 2004), Marseille, Archives départementales des Bouches-du-Rhône, Images En Manoeuvres Éditions, 2007, p. 247-259.
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Wenzel (Éric). La torture judiciaire dans la France de l'Ancien Régime. Lumières sur la Question, Préface de Benoît Garnot, Dijon, Editions Universitaires de Dijon, 2011, 140 p.
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Wenzel (Éric). Forcer les témoignages : le délicat recours au monitoire sous l'Ancien Régime, in Garnot (Benoît) (dir.). Les témoins devant la justice. Une histoire des statuts et des comportements, Rennes, PUR, 2003, p. 83-90.
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Garnot (Benoît). Deux approches des procès pour injures en Bourgogne au XVIIIe siècle, in Garnot (Benoît) (dir.). La Petite délinquance du Moyen Âge à l'époque contemporaine, Dijon, Éditions universitaires de Dijon, 1995, p. 173-186.
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Martin (Daniel). "Témoin, il m'a tué !". Les témoins de la violence au XVIIIe siècle, entre intervention et réticences à déposer, in Garnot (Benoît) (dir.). Les témoins devant la justice. Une histoire des statuts et des comportements, Rennes, PUR, 2003, p. 323-331.
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Garnot (Benoît). La justice pénale et les témoins en France au 18e siècle : de la théorie à la pratique, Dix-huitième siècle, n° 39, 2007/1, p. 99-108.
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Cohen (Déborah). Sur la scène du délit dans le Paris populaire du XVIIIe siècle : témoin ou acteur ?, in Garnot (Benoît) (dir.). Les témoins devant la justice. Une histoire des statuts et des comportements, Rennes, PUR, 2003, p. 333-341.
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Piant (Hervé). Le prix de la vérité : témoignage, argent et vérité dans la justice française d'Ancien Régime. Une analyse de la "taxe" des témoins, in Garnot (Benoît) (dir.). Les témoins devant la justice. Une histoire des statuts et des comportements, Rennes, PUR, 2003, p. 209-220.
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Vigier (Fabrice). Des témoins comme les autres ? Les Poitevins face aux monitoires ecclésiastiques du XVIIIe siècle, in Garnot (Benoît) (dir.). Les témoins devant la justice. Une histoire des statuts et des comportements, Rennes, PUR, 2003, p. 91-102.
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Bayard (Françoise). Porter plainte à Lyon aux XVIIe et XVIIIe siècles, in Garnot (Benoît) (dir.). Les victimes, des oubliées de l'histoire ?, Actes du colloque de Dijon, 7 & 8 octobre 1999, Rennes, P. U. R., 2000, p. 167-179.