Bibliographie de l’histoire de la justice française (1789-2011)

2-3-1 — Réformes judiciaires. Théoriciens et conceptions

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H Halpérin (Jean-Louis). Quatre avocats pour un Code civil, Revue de la Société internationale d'histoire de la profession d'avocat, 1998, n° 10, p. 184-199. H Gawelik (Katy). Le rejet de la législation et des institutions anglaises sous le Consulat et l'Empire, in Juges et criminels. Études en hommage à Renée Martinage, textes réunis par Serge Dauchy et Véronique Demars-Sion, Lille, L'Espace Juridique, 2001, p. 187-207. H Lossot (Christophe). Justice et tradition d'Ancien régime chez les publicistes napoléoniens, thèse de doctorat, Histoire du droit, Poitiers, 2006, dact., 3 vol., 702-107 f°. H Alvazzi del Frate (Paolo). Il giudice naturale : prassi e dottrina in Francia dall'Ancien régime alla Restaurazione, Roma, Viella, 1999, 293 p. H Lanabère (Jean-Pierre-Guillaume). Du rôle des légistes dans la Révolution, discours de rentrée à l'audience solennelle de la Cour d'appel de Pau, 3 novembre 1880, Pau, Garet, 1880, 42 p. H Granger (Joseph). Napoléon et ses juristes, thèse de 3e cycle, Histoire, Lyon 2, 1977, dact., 281 f°. H Castan (Yves). Civisme et libéralisme judiciaires, une tension critique devant les Lumières, in La Leopoldina. Criminilità e giustizia criminale nelle riforme del'700 europeo, 10. Illuminismo e dottrine penali, Milano, Dott. A. Giuffrè Editore, 1990, p. 403-408. H Schnapper (Bernard). La diffusion en France des nouvelles conceptions pénales dans la dernière décennie de l'Ancien Régime, in La Leopoldina. Criminilità e giustizia criminale nelle riforme del'700 europeo, 10. Illuminismo e dottrine penali, Milano, Dott. A. Giuffrè Editore, 1990, p. 409-433. H Gégot (Jean-Claude). Le jurisconsulte Albission ou l'idée fédérale en Languedoc (1788-1793), Actes du 110e Congrès national des sociétés savantes, Montpellier, 1985, Section d'histoire moderne et contemporaine, tome 2, Paris, Comité des travaux historiques et scientifiques, 1985, p. 159-172. H Bozzo-Rey (Malik), Tusseau (Guillaume) (dir.). Bentham juriste. L’utilitarisme juridique en question, actes du colloque international des 5 février et 6 février 2009, organisé par le Centre Bentham et le Centre d'étude des systèmes juridiques, Paris, Économica, 2011, 354 p. H Hugues (Henry). Les idées de Jérémie Bentham sur l'organisation judiciaire, France judiciaire, tome 4, 1879-1880, première partie (Études historiques et juridiques), p. 209-217, 308-320. Bentham (Jeremy), Dumont (Et.). De l'organisation judiciaire et de la codification, extraits de divers ouvrages de Jeremie Bentham, Paris, H. Bossange, 1828, XI-483 p. H Lamy (Étienne). Un défenseur des principes traditionnels sous la Révolution. Nicolas Bergasse, avocat au Parlement de Paris, député du Tiers État de la sénéchaussée de Lyon aux Etats généraux (1750-1832), introduction d'Étienne Lamy, Paris, Perrin, 1910, LXXXVI-453 p. H Gaillard (Léopold de). Autres temps. Nicolas Bergasse, député de Lyon à l'Assemblée constituante, Paris, E. Plon, Nourrit et Cie, 1893, XVI-286 p. H Cathelin (Stéphane). Nicolas Bergasse : de l'illusion à la réalité du pouvoir judiciaire, mémoire de D.E.A., Histoire du droit, Paris 2, 1994, dact., 44 f°. H Martineau (René). Un avocat du temps jadis...Nicolas Bergasse, Limoges, Ducourtieux et Gont, 1907, 69 p. H Wolodkiewicz (Witold). Antoine-Gaspard et André-Jean Boucher d'Argis, père et fils, juristes éclairés devant la Révolution, in La Révolution et l'ordre juridique privé, rationalité ou scandale ?, Actes du Colloque d'Orléans, 11-13 septembre 1986, C. N. R. S.-Université d'Orléans, Paris, P. U. F., 1988, tome I, p. 187-204. H Erlanger (Philippe). Le principal rédacteur du Code civil : Cambacérès, Plaisir de France, 1963, n° 297, p. 11-13. H Dubédat (Jean-Baptiste). Cambacérès. Part prise par le second Consul aux travaux préparatoires du Code napoléon, Recueil de l'Académie de législation de Toulouse, tome 7, 1858, p. 92-123. H Limoujoux (Jean-Michel). Jean-Jacques Régis de Cambacérès, jurisconsulte et fondateur du droit moderne, Souvenir napoléonien, 1999, 62e année, n° 424, p. 2-11. H Logoras (Patrick). Cambacérès, législateur de la famille, thèse de doctorat, Histoire du droit, Poitiers, 1994, dact., 488 f°. H Chatel de Brancion (Laurence) (dir.). Cambacérès fondateur de la justice moderne. Actes du colloque tenu à Montpellier, 26-27 mai 2000, Saint-Rémy-en-l'Eau, Éditions Monelle Hayot, 2001, 183 p. H Dubédat (Jean-Baptiste). Cambacérès. De la part prise par l'archichancelier aux codes criminels, Recueil de l'Académie de législation de Toulouse, tome 13, 1864, p. 10-42. H Aubriet (Antoine). Vie de Cambacérès, ex-archichancelier, Paris, Tourneux, 1824, VI-324 p.