H Bariller (Jean). L'affaire du Courrier de Rouen. Justice et police sous l'Empire, Connaissance de l'Eure, n° 70, 1988, p. 18-33. H Chicanes en Ré [Charente-Maritime] sous le Premier Empire, Association des amis de l'île de Ré, 1985, n° 75, p. 46-51. H Friconneau (Constant), Petitpré (Robert). Heureuse fin de conflit comique [des marins d'une galiote prussienne ont neutralisé leur capitaine ivre : jugement du tribunal de commerce des Sables-d'Olonne, Vendée, 1798], Olona. Bulletin de la Société Olona. Groupe d'études archéologiques, historiques, géographiques, maritimes et littéraires, 1994, n° 149, p. 17-18. H Vaillant (Pierre). Un procès à l'époque révolutionnaire autour d'une source dans la région d'Apt [à Saignon, Vaucluse], Mémoires de l'Académie du Vaucluse, 1986-1987, série 7, tome 7, p. 118-125. H Delmas (Claude). Une attaque de diligence entre Saint-Fons et le Moulin-à-Vent [commune de Vénissieux, Rhône] en 1799, Rive gauche. Revue de la Société d'étude d'histoire de Lyon, rive gauche de Lyon, 1992, 27e année, n° 79, p. 17-22. H Canonge (Maurice). Une sombre affaire [de vol] au hameau de Castandel [Saint-Germain-de-Calberte, Lozère, 1796], Revue du Gévaudan, 1994, n° 1, p. 27-29. H L'Hommedé (Edmond). Un procès de sorcellerie au village [Saint-Vaast-la-Hougue, Manche] sous le Consulat, Revue des études historiques, 97e année, 1931, p. 261-280. H Courteville (H. de). Une séparation de corps en 1790-1792 [Saône-et-Loire], Annales de l'Académie des sciences, arts et belles-lettres de Mâcon, série 3, vol. 20, 1916-1917, p. 20-36. H Granger (A.). Un dernier procès des maîtrises [des Eaux et Forêts], Département de Seine-et-Oise. Recherche et publication des documents relatifs à la vie économique de la Révolution. Comité départemental de Seine-et-Oise. Bulletin, 1928-1930, 12e fascicule, p. 75-77. H Perceveaux (Paul). Un impitoyable massacre sous le Directoire : le crime des Orgères [commune de Songieu, Ain], Le Bugey, 2003, 92e année, n° 90, p. 81-92. H Drouot (Marc). Crime et châtiment : les émeutiers [originaires de Thann, Haut-Rhin] de juillet 1789, Les Amis de Thann, 1993, n° 8, p. 8-11. H Goujard (Philippe). La rumeur de Thiouville [Seine-Maritime, double crime commis le 23 avril 1793], Cahiers des études normandes, n° 1, Rouen, Publications de l'Université, 1983, 92 p. Précis historique du procès de trois galériens reconnus innocents du port de Toulon, servant de correctif à une erreur consignée dans les journaux sur le même sujet. Par M. Dejean, ancien prévôt de la marine, Florence, Carli et Cie, 1807. H Fayal (C.). Une affaire d'usure à Toulon sous le Premier Empire, Bulletin de la Société des Amis du vieux Toulon, 11e année, 1934, p. 195-200. H Lamouzèle (Edmond). Le premier procès de presse à Toulouse [Haute-Garonne] sous la Révolution [en janvier 1790 devant le Parlement], Tarbes, Impr. de J. Lesborde, 1922, 15 p. H Broutin (Christian). Le Valenciennois en Révolution : arrestations et procès après l'occupation autrichienne, juillet 1794-janvier 1795, Valenciennes, Association généalogique Flandre-Hainaut, 2001, 90 p. H Imbault (S.). Vaujours : faits et méfaits divers mais...faits d'hier [sous Napoléon Ier], En Aulnoye jadis. Société historique du Raincy et du pays d'Aulnoye, 1977, n° 6, p. 29-30. H Chanchus (Sylvie). Au tribunal de Villefranche-de-Lauragais [Haute-Garonne] sous le Consulat et l'Empire, Toulouse, les Amis des Archives de la Haute-Garonne, 1993, 110 p. H Jovy (Ernest). Scènes judiciaires vitryates [Marne] immédiatement avant et après Valmy, Vitry-le-François, P. Tavernier, 1908, 55 p. H Grasilier (Léonce). L'affaire du Petit-Val, Paris, Perrin et cie, 1927, XI-221 p. H Quilliet (Bernard). L'affaire du Petit-Val : un crime mystérieux sous le Directoire [1796], Paris, A. Michel, 1989, 231 p. H Sadoul (Louis). Les crimes des "Cardinaux", Vittel 1804, Paris, Albin Michel, 1925, 256 p. H Troux (Albert). Condamnés à mort par le Tribunal criminel des Vosges et absous par celui de la Meurthe, La Révolution dans les Vosges, 15e année, 1926-1927, p. 161-173. H Schunck (François). À Weiterswiller [Bas-Rhin], sous le Consulat, procès pour le Frühmessguth et le Lützelburgerguth, Société d'histoire et d'archéologie de Saverne et environs. Pays d'Alsace, 2001, cahier 197, p. 18-22.