Bibliographie de l’histoire de la justice française (1789-2011)

2-6-5-1 — Révolution et Empire. Le problème de la mendicité

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La Rochefoucauld-Liancourt (François-Alexandre-Frédéric de). Rapport fait au nom des comités de rapports, de mendicité et de recherches, sur la situation de la mendicité de Paris, par M. de Liancourt,... le 30 mai 1790. Imprimé par ordre de l'Assemblée nationale, Paris, Impr. nationale, s. d., 11 p. La Rochefoucauld-Liancourt (François-Alexandre-Frédéric de). Second rapport du comité de mendicité. État actuel de la législation du royaume, relativement aux hôpitaux et à la mendicité. Imprimé par ordre de l'Assemblée nationale [par M. de La Rochefoucauld-Liancourt, 15 juillet 1790], Paris, Impr. nationale, 1790, 29 p. La Rochefoucauld-Liancourt (François-Alexandre-Frédéric de). Sixième rapport du comité de mendicité, sur la répression de la mendicité, 15 juillet 1790, Paris, Impr. nationale, 1791, 46 p. Laureau de Saint-André (Pierre). Destruction générale de la mendicité dans toute la France proposée pour le mois de mai 1792, par M. Laureau,... à l'Assemblée nationale [21 janvier 1792], Paris, Impr. nationale, s. d., 26 p. Leblond (Fabien-Flavin). Moyens de faire disparoître les abus et les effets de la mendicité par l'émigration volontaire à la Guyane française. Lu à la Société royale d'agriculture, le 24 mars 1791, Paris, impr. de C.-F. Perlet, s. d., 39 p. Montaignac (de), lieutenant de vaisseau. Réflexions sur la mendicité, ses causes et les moyens de la détruire en France, par M. de Montaignac,..., Paris, Impr. nationale, 1790, 29 p. Papion (de Tours). Mémoire sur la mendicité, présenté à l'Assemblée nationale, par M. Papion le jeune, Paris, Cussac, 1791, 136 p. Picqué (Jean-Pierre). Moyens de détruire la mendicité, ou Morale du pauvre, Paris, Moussard, an X-1802, XII-72 p. Prestat (l'aîné, père). Mémoire sur l'indigence et sur les moyens d'éteindre, sans retour, la mendicité, Paris, Prestat fils, an XIII-1805, XIV-104 p. Rapport fait par Delpierre (des Vosges), au nom d'une commission spéciale, sur les avantages qui résulteront de la conversion des biens communaux en propriétés privées, pour l'amélioration du sort des indigens, la tranquillité des communes et la moralité des habitans, pour le perfectionnement de l'agriculture, la diminution de l'impôt foncier, l'extinction du vagabondage et de la mendicité, séance du 29 prairial an VI, Corps législatif, Conseil des Cinq-Cents, Paris, Impr. nationale, an VI (1798), 34 p. Rostan (Casimir). Considérations sur les secours économiques et industriels et sur l'abolition de la mendicité, discours prononcé à la séance publique de la Société de bienfaisance de Marseille, le 26 février 1809, Marseille, impr. de J.-F. Achard fils, 1809, 28 p. Savary de Lancosme (Louis-Alphonse), marquis de. Opinion et projets de décrets sur la mendicité présentés à l'Assemblée nationale [27 octobre 1790], Paris, impr. de Vezard et Le Normand, 1790, 41 p. Siozard, curé de Saint-Romain de Blaye. La mendicité attaquée et détruite par les seuls moyens qui l'alimentent, Blaye, impr. de Brousse, an XI, 7 p. Sistrères-Murat (François-Michel), vicomte de. Rapport et motion sur les moyens de détruire la mendicité, faite par M. de Sistrières-Murat, maire... présidant l'assemblée des députés des quinze municipalités du canton de Vic et du conseil général de la commune à Vic, Aurillac, Viallanes père et fils, 1790, 32 p. Viger (Louis). Moyen d'assurer en France la subsistance à chaque individu, sans hôpitaux, dépôts de mendicité et maisons de charité, Angers, Pavie, 1789, 40 p. Vollant (L.). Mémoire sur les moyens de détruire la mendicité en France et de venir au secours des indigens de toutes les classes, par M. Vollant, négociant. Lu à la Société royale d'agriculture ; suivi du Rapport de MM. les Commissaires nommés par cette compagnie pour l'examiner, et présenté, d'après ce Rapport, au Comité de mendicité de l'Assemblée nationale, Paris, Desenne, 1790, 18 p.