H Queruau-Lamerie (Émile). Un magistrat révolutionnaire, François Midy [accusateur public à Laval] (1752-1807), Laval, Vve A. Goupil, 1908, 67 p. H Durieux (Joseph). Recherches biographiques. Le président Montané-Laroque, La Révolution française, vol. 86, 1934, p. 353-356. H Berriat-Saint-Prix (Jacques). Éloge historique de M. Mounier, conseiller d'État, Grenoble, Allier, 1806, 70 p. H Mourre (Joseph-Louis-Henri-Grégoire). Œuvres judiciaires, ou Recueil contenant les plaidoyers du procureur général près la Cour d'appel de Paris, discours et réquisitoires sur des objets d'ordre public, réponses à divers magistrats sur des questions de droit, Paris, Patris, 1812, II-674 p. H Chiché-Aubrun (Marijo). Le président Muraire à Fayence [Var] en 1791, Bulletin de la Société d'études scientifiques et archéologiques de Draguignan, 1987, nouvelle série, tome 32, p. 1-15. H Mutel (André). Jacques-François Mutel de Boucheville, magistrat et homme de lettres (1730-1814), Annales de Normandie, 1970, vol. 20, n° 4, p. 317-327. H Montluc (Léon de). La carrière judiciaire du conventionnel Méaulle, La Révolution française, tome 20, janvier-juin 1891, p. 323-335. H Billey (Maurice). Un magistrat révolutionnaire : le père de Charles Nodier, Bulletin de la Fédération des Sociétés savantes de Franche-Comté, 1955, n° 2, p. 116-165. H Hamon (Albert). Un magistrat de la Révolution [Melchior Nodier], discours de rentrée à l'audience solennelle de la Cour d'appel de Chambéry, 16 septembre 1966, Lyon, Impr. C B C, 1966, 22 p. H Robiquet (Paul). Correspondance du capitaine Perret (1794-1796) avec son frère, président du Tribunal criminel du Morbihan, puis député aux Cinq-Cents, La Révolution française, tome LXXI, 1918, p. 292-344. H Forestié (Édouard). Notes complémentaires sur J.-B. Poncet, magistrat, député à l'Assemblée nationale et aux Cinq-Cents, président de la Société des sciences et arts de Montauban, Montauban, Impr. de E. Forestié, 1890, 42 p. H Staes (Jacques). Octroi d'un congé au "citoyen Péborde", juge au tribunal d'appel séant à Pau (13 mai 1802), Documents pour servir à l'histoire des Pyrénées-Atlantiques, 1995, n° 16, p. 159-160. H David (Pierre-Alexandre). Un magistrat gascon, Jean Tartenac, député du Gers à l'Assemblée législative (1791-1792), L'Information historique, vol. 35, 1973, n° 3, p. 117-121, n° 4, p. 164-169. H David (Pierre-Alexandre). Un magistrat gascon à l'Assemblée législative (1er octobre 1791-20 septembre 1792) : Tartenac, député du Gers, Bulletin de la Société archéologique, historique, littéraire et scientifique du Gers, vol. 73, 1973, tome 3, p. 273-306. H David (Pierre-Alexandre). Le chevalier de Tartenac (1759-1827), Archistra. Archives, histoire, traditions. Journal d'information, études et recherches sur l'histoire de la France méridionale (Toulouse), 1974, n° 13, p. 3-4. H Sicamois (Pierre). René, Hyacinthe Thibaudeau, avocat et magistrat poitevin, discours de rentrée à l'audience solennelle de la Cour d'appel de Poitiers, 16 septembre 1966, Poitiers, 1966, non paginé. H Lorion (André). Un ancien magistrat royal sous le Consulat et l'Empire, Thomas Vasse-Saint-Ouen, Revue de l'Institut Napoléon, 1966, n° 98, p. 25-30. H Lorion (André). Thomas-Jean-Nicolas Vasse-Saint-Ouen, ancien magistrat de la Révolution, député de Château-Thierry, conseiller à la Cour impériale de cassation, Mémoires de la Fédération des Sociétés historiques et archéologiques de l'Aisne, 1965, tome 11, p. 47-59. H Devimeux, avocat général. François Vermeil, conseiller à la Cour de cassation [1730-1810], discours de rentrée à l'audience solennelle de la Cour d'appel de Bourges, 4 novembre 1879, Bourges, Pigelet fils et Tardy, 1879, 63 p.