Lacuée (Jean-Girard). Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport fait sur la résolution relative à l'avancement, la solde, l'administration et la police de la gendarmerie nationale. Séance du 26 pluviôse an V, Paris, Impr. nationale, an V, 34 p. Lacuée (Jean-Girard). Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport fait sur une résolution relative à une nouvelle organisation de la gendarmerie nationale. Séance du 18 germinal an VI, Paris, Impr. nationale, an VI (1798), 22 p. Lacuée (Jean-Girard). Corps législatif. Conseil des Anciens. Tableau relatif à la force de la gendarmerie nationale. Séance du 15 pluviôse an V, Paris, Impr. nationale, an V, 4 p. Lameth (Alexandre-Théodore-Victor, baron de). Décret rendu sur la première composition de la gendarmerie nationale, précédé d'un rapport fait au nom des comités de constitution et militaire, 16 janvier 1791, Paris, Baudouin, s. d., 16 p. Lecarpentier (Jean-Baptiste). Convention nationale. Rapport et projet de décret, présentés [le 6 juillet 1793] au nom du comité de la guerre, 4e section... relatifs à la gendarmerie de l'intérieur, Paris, Impr. nationale, s. d., 4 p. Loi relative à l'organisation de la gendarmerie nationale du 28 germinal an VI, Paris, impr. de la République, an VI. Marbot (Jean-Antoine de), général. Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport fait par Marbot, sur la résolution du 11 vendémiaire relative à la formation d'un jury de révision pour l'organisation de la gendarmerie. Séance du 18 vendémiaire an VI, Paris, Impr. nationale, an VI, 6 p. H Martin (Roger). Bonaparte organise la gendarmerie nationale, Souvenir napoléonien, 2001, année 64, n° 434, p. 21-27. H Mouraz (Bernard). Une charte pour la gendarmerie. Il y a 200 ans, la loi du 28 germinal an VI est adoptée (17 avril 1798), Armées d'aujourd'hui, juillet-août 1998, n° 232, p. 76-78. Porte (Jean-Gilles-Denis). Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Projet de résolution présenté par Porte, au nom d'une commission spéciale, composée des représentans du peuple Jourdan,..., Talot, Savary, Martin et Porte, sur l'organisation de la gendarmerie nationale. Séance du 28 pluviôse an VI, Paris, Impr. nationale, an VI, 80 p. Porte (Jean-Gilles-Denis). Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Porte, au nom d'une commission spéciale, composée des représentans du peuple Jourdan,..., Talot, Savary, Martin et Porte, sur l'organisation et le code de la gendarmerie nationale. Séance du 28 nivôse an VI, Paris, Impr. nationale, an VI, 78 p. Poullain de Grandprey (Joseph-Clément). Conseil des Cinq-Cents. Motion d'ordre par Poullain-Grandprey, sur l'établissement d'un jury de révision des nominations aux places des sous-officiers et gendarmes de la gendarmerie nationale. Séance du 13 vendémiaire an VI, Paris, Impr. nationale, an VI, 6 p. H Renault (Dominique), capitaine. L'Inspection générale de la Gendarmerie au début de l'Empire, Diplôme technique, Enseignement militaire supérieur scientifique et technique, 1987, 88 p. Richard (Joseph-Étienne). Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait... sur l'organisation de la gendarmerie. Séance du 12 frimaire an V, Paris, Impr. nationale, an V, 32 p. Rondonneau (Louis). Code militaire, ou Recueil méthodique des décrets relatifs aux troupes de ligne et à la gendarmerie nationale rendus par les Assemblées constituante et législative et par la Convention nationale, depuis 1789, jusques et compris le 15 juin 1793, Paris, impr. de Prault, 1793, 4 vol. Savary (Jean-Julien-Michel). Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Opinion de Savary sur le projet de résolution relatif à l'organisation de la gendarmerie, présenté le 18 messidor par Willot, au nom de la commission militaire. Séance du 10 thermidor an V, Paris, Impr. nationale, an V, 10 p. Talot (Michel-Louis). Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Talot sur l'organisation de la gendarmerie et le maintien de la loi du 25 pluviôse. Séance du 10 thermidor an V, Paris, Impr. nationale, an V, 11 p. Willot (Victor-Amédée de), comte. Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Projet de résolution sur la gendarmerie nationale, modifié par la commission chargée de la révision des lois militaires. Séance du... messidor an V, Paris, Impr. nationale, thermidor an V, 8 p. Willot (Victor-Amédée de), comte. Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport au nom de la commission chargée de la révision des lois militaires, composée des représentans Pichegru, Ferrand, Aubry, Jourdan, Gau, Normand et Willot sur l'organisation de la gendarmerie. Séance du 18 messidor an V, Impr. nationale, messidor an V, 18 p. Willot (Victor-Amédée de), comte. Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport et projet de résolution sur la gendarmerie nationale, au nom de la commission chargée de la révision des lois militaires, composée des représentans Pichegru, Ferrand, Aubry, Jourdan, Gau, Normand et Willot. Séance du 10 thermidor an V, Impr. nationale, thermidor an V, 14 p.