Bibliographie de l’histoire de la justice française (1789-2011)

3-2-1-2 — Modes alternatifs de règlement des litiges

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Luciani (Dominique). Les alternatives aux poursuites pénales, in Chevalier (Pierre), Desdevises (Yvon), Milburn (Philippe) (dir.). Les modes alternatifs de règlement des litiges, les voies nouvelles d'une autre justice, Paris, la Documentation française, 2003, p. 117-125. Lyon-Caen (Arnaud). Les modes alternatifs de règlement des litiges, Les nouveaux enjeux de la justice, Association Droit et Démocratie, Sénat, 31 mars 2000, Petites affiches, 25 octobre 2000, n° 213, p. 54-57. Milburn (Philip). Les recherches sur les MARL : aspects économiques et sociologiques, in Chevalier (Pierre), Desdevises (Yvon), Milburn (Philippe) (dir.). Les modes alternatifs de règlement des litiges, les voies nouvelles d'une autre justice, Paris, la Documentation française, 2003, p. 65-72. Noury (Arnaud). Les alternatives au règlement par les juridictions étatiques des litiges intéressant l'administration, Mission de recherche droit et justice, Institut fédératif de recherche sur les économies et les sociétés industrielles, Lille, Faculté des sciences juridiques, politiques et sociales, Mission de recherche droit et justice, 2001, 203 p. Noury (Arnauld). L'administration et les modes alternatifs de règlement des litiges, in Chevalier (Pierre), Desdevises (Yvon), Milburn (Philippe) (dir.). Les modes alternatifs de règlement des litiges, les voies nouvelles d'une autre justice, Paris, la Documentation française, 2003, p. 103-116. Oppetit (Bruno). Les modes alternatifs de règlement des différends de la vie économique, Justices. Revue de droit processuel, 1995, n° 1, p. 53-59. Racine (J.-B.). Les modes alternatifs de résolution des conflits, approche générale et spéciale, Centre de recherche en droit économique (CREDECO), Université de Nice Sophia Antipolis ; Centre d'études et de recherches sur les contentieux (CERC), Université de Toulon et du Var, recherche réalisée avec le concours du GIP "Mission de recherche droit et justice", 2001, 216 f°. Racine (Jean-Baptiste) (dir.). Pluralisme des modes alternatifs de résolution des conflits, pluralisme du droit, Lyon, l'Hermès, 2002, 317 p. Richer (Laurent). Les modes alternatifs de règlement des litiges et le droit administratif, Actualité juridique. Droit administratif, 1997, n° 1, 20 janvier, p. 3-9. Rivier (Marie-Claire) (dir.). Les modes alternatifs de règlement des conflits, un objet nouveau dans le discours des juristes français ? Paris, Mission de recherche Droit et justice, 2001, 71-53 p. Rivier (Marie-Claire). Les modes alternatifs de règlement des conflits en droit du travail, Justices. Revue générale de droit processuel, n° 8, octobre-décembre 1997, p. 33-40. Rivier (Marie-Claire). Les modes alternatifs de règlement des conflits. Un objet nouveau dans le discours des juristes français ?, in Chevalier (Pierre), Desdevises (Yvon), Milburn (Philippe) (dir.). Les modes alternatifs de règlement des litiges, les voies nouvelles d'une autre justice, Paris, la Documentation française, 2003, p. 25-35. Rouland (Norbert). Les modes alternatifs de règlement des conflits, in Problèmes actuels de science criminelle, volume V, Institut de sciences pénales et de criminologie, Aix-en-Provence, Presses universitaires d'Aix-Marseille, 1992, p. 111-128. Ruellan (François). Les modes alternatifs de résolution des conflits : pour une justice plurielle dans le respect du droit, Semaine juridique, 1999, n° 19-20, Etude, 135. Touzard (Hubert), Bastounis (Marina), Benharda-Piget (Imen). Les représentations sociales des MARL chez les professionnels du droit, in Chevalier (Pierre), Desdevises (Yvon), Milburn (Philippe) (dir.). Les modes alternatifs de règlement des litiges, les voies nouvelles d'une autre justice, Paris, la Documentation française, 2003, p. 191-204. Touzard (Hubert), Bastounis (Marina), Benharda-Piget (Imen). Les représentations sociales du règlement des litiges, le cas des modes alternatifs. Rapport final, Paris, Université René Descartes, laboratoire de psychologie sociale, Mission de recherche Droit et justice, 2001, 68 f°. Woog (Jean-Claude). Les mérites des MARC (modes alternatifs de règlement des conflits). La pratique de l'amour obligé et les risques de l'acharnement conciliatoire, Gazette du Palais, 21 septembre 1999, p. 1346-1350.