Bibliographie de l’histoire de la justice française (1789-2011)
3-2-3-5 — Arbitrage. Procédure et rôle du juge
66 résultats
Bellet (Pierre). Le juge arbitre, Revue de l'arbitrage, 1980, p. 394-414.
Bertin (Philippe). L'intervention des juridictions au cours de la procédure arbitrale, Revue de l'arbitrage, 1982, p. 331-347.
Blum (Georges-André), Crémieux-Blum (Edith). Décret du 14 mai 1980 modifiant les règles relatives à l'arbitrage, La Gazette du Palais, 1980, tome 2, Doctrine, p. 380-381.
Bredin (Jean-Denis). Retour au délibéré arbitral, in Liber amicorum Claude Reymond. Autour de l'arbitrage, Paris, Litec, 2004, p. 43-51.
Brugnon (Pierre). Des sentences arbitrales, thèse de doctorat, Droit, Paris, Impr. de L. Maretheux, 1896, 150 p.
Cadiet (Loïc). La renonciation à se prévaloir des irrégularités de la procédure arbitrale, Revue de l'arbitrage, 1996, n° 1, p. 3-38.
Clérault. Des arbitres sont-ils compétents pour statuer incidemment sur une demande en suppression d'écrits injurieux ou diffamatoires produits devant eux ?, Revue étrangère et française de législation, tome 10, 1843, p. 37-43.
Colloque des Instituts d'Etudes Judiciaires. XIe, Dijon, 6-7-8 octobre 1977, in Le juge et l'arbitrage, Revue de l'arbitrage, avril juin 1980, n° 2, p. 231-438.
Couchez (Gérard). Référé et arbitrage (Essai de bilan provisoire), Revue de l'arbitrage, 1986, p. 155-172.
Crépin (Sophie). Le contrôle des sentences arbitrales par la cour d'appel de Paris depuis les réformes de 1980 et 1981, Revue de l'arbitrage, 1991, n° 4, p. 521-597.
Crépin (Sophie). Les sentences arbitrales devant le juge français. Pratique de l'exécution et du contrôle judiciaires depuis les réformes de 1980-1981, thèse de doctorat, droit privé, Paris 2, 1994, dact., 423 f°; Paris, LGDJ, 1995, XIX-385 p.
Delvolvé (Jean-Louis). L'intervention du juge dans le décret relatif à l'arbitrage, Revue de l'arbitrage, 1980, p. 607-623.
Delvolvé (Jean-Louis). Essai sur la motivation des sentences arbitrales, Revue de l'arbitrage, 1989, p. 149-165.
Drouillat (René). L'intervention du juge dans la procédure arbitrale (de la clause compromissoire à la sentence), Revue de l'arbitrage, 1980, p. 253-261.
Estoup (Pierre). Une institution oubliée : l'arbitrage judiciaire, La Gazette du Palais, 1986, tome 2, Doctrine, p. 620-621.
Fadlallah (Ibrahim). Observations sur l'indépendance de l'arbitre, in L'indépendance de la magistrature en France et en Italie, actes du colloque, 3 et 4 avril 1998, organisé par le Centre d'études juridiques comparées et le Centre de recherches italiennes de l'Université de Paris 10 Nanterre, Paris, Dalloz; Versailles, Revue juridique des Barreaux, 1999, p. 89-97.
Fages (Fabrice). La confidentialité de l'arbitrage à l'épreuve de la transparence financière, Revue de l'arbitrage, 2003, n° 1, p. 5-39.
Fouchard (Philippe). Arbitrage et faillite, Revue de l'arbitrage, 1998, n° 3, p. 471-493.
Fouchard (Philippe). Clauses abusives en matière d'arbitrage, Revue de l'arbitrage, 1995, n° 1, p. 147-149.
Fouchard (Philippe). L'arbitrage judiciaire, in Études offertes à Pierre Bellet, Paris, Litec, 1991, p. 167-202.
Fouchard (Philippe). La compatibilité des fonctions de magistrat et d'arbitre ou la fin d'une mauvaise querelle, Revue de l'arbitrage, 1994, n° 4, p. 653-664.
Fouchard (Philippe). La coopération du président du T. G. I. à l'arbitrage, Revue de l'arbitrage, 1985, p. 5-50.
Fouchard (Philippe). Rapport général au Colloque "le juge et l'arbitrage", Revue de l'arbitrage, 1980, p. 415-430.
Audry (Léon). La révision de la sentence arbitrale, thèse de doctorat, Droit, Paris, Duchemin, 1914, 161 p.