Bibliographie de l’histoire de la justice française (1789-2011)

3-2-3-5 — Arbitrage. Procédure et rôle du juge

66 résultats

Bellet (Pierre). Le juge arbitre, Revue de l'arbitrage, 1980, p. 394-414. Bertin (Philippe). L'intervention des juridictions au cours de la procédure arbitrale, Revue de l'arbitrage, 1982, p. 331-347. Blum (Georges-André), Crémieux-Blum (Edith). Décret du 14 mai 1980 modifiant les règles relatives à l'arbitrage, La Gazette du Palais, 1980, tome 2, Doctrine, p. 380-381. Bredin (Jean-Denis). Retour au délibéré arbitral, in Liber amicorum Claude Reymond. Autour de l'arbitrage, Paris, Litec, 2004, p. 43-51. Brugnon (Pierre). Des sentences arbitrales, thèse de doctorat, Droit, Paris, Impr. de L. Maretheux, 1896, 150 p. Cadiet (Loïc). La renonciation à se prévaloir des irrégularités de la procédure arbitrale, Revue de l'arbitrage, 1996, n° 1, p. 3-38. Clérault. Des arbitres sont-ils compétents pour statuer incidemment sur une demande en suppression d'écrits injurieux ou diffamatoires produits devant eux ?, Revue étrangère et française de législation, tome 10, 1843, p. 37-43. Colloque des Instituts d'Etudes Judiciaires. XIe, Dijon, 6-7-8 octobre 1977, in Le juge et l'arbitrage, Revue de l'arbitrage, avril juin 1980, n° 2, p. 231-438. Couchez (Gérard). Référé et arbitrage (Essai de bilan provisoire), Revue de l'arbitrage, 1986, p. 155-172. Crépin (Sophie). Le contrôle des sentences arbitrales par la cour d'appel de Paris depuis les réformes de 1980 et 1981, Revue de l'arbitrage, 1991, n° 4, p. 521-597. Crépin (Sophie). Les sentences arbitrales devant le juge français. Pratique de l'exécution et du contrôle judiciaires depuis les réformes de 1980-1981, thèse de doctorat, droit privé, Paris 2, 1994, dact., 423 f°; Paris, LGDJ, 1995, XIX-385 p. Delvolvé (Jean-Louis). L'intervention du juge dans le décret relatif à l'arbitrage, Revue de l'arbitrage, 1980, p. 607-623. Delvolvé (Jean-Louis). Essai sur la motivation des sentences arbitrales, Revue de l'arbitrage, 1989, p. 149-165. Drouillat (René). L'intervention du juge dans la procédure arbitrale (de la clause compromissoire à la sentence), Revue de l'arbitrage, 1980, p. 253-261. Estoup (Pierre). Une institution oubliée : l'arbitrage judiciaire, La Gazette du Palais, 1986, tome 2, Doctrine, p. 620-621. Fadlallah (Ibrahim). Observations sur l'indépendance de l'arbitre, in L'indépendance de la magistrature en France et en Italie, actes du colloque, 3 et 4 avril 1998, organisé par le Centre d'études juridiques comparées et le Centre de recherches italiennes de l'Université de Paris 10 Nanterre, Paris, Dalloz; Versailles, Revue juridique des Barreaux, 1999, p. 89-97. Fages (Fabrice). La confidentialité de l'arbitrage à l'épreuve de la transparence financière, Revue de l'arbitrage, 2003, n° 1, p. 5-39. Fouchard (Philippe). Arbitrage et faillite, Revue de l'arbitrage, 1998, n° 3, p. 471-493. Fouchard (Philippe). Clauses abusives en matière d'arbitrage, Revue de l'arbitrage, 1995, n° 1, p. 147-149. Fouchard (Philippe). L'arbitrage judiciaire, in Études offertes à Pierre Bellet, Paris, Litec, 1991, p. 167-202. Fouchard (Philippe). La compatibilité des fonctions de magistrat et d'arbitre ou la fin d'une mauvaise querelle, Revue de l'arbitrage, 1994, n° 4, p. 653-664. Fouchard (Philippe). La coopération du président du T. G. I. à l'arbitrage, Revue de l'arbitrage, 1985, p. 5-50. Fouchard (Philippe). Rapport général au Colloque "le juge et l'arbitrage", Revue de l'arbitrage, 1980, p. 415-430. Audry (Léon). La révision de la sentence arbitrale, thèse de doctorat, Droit, Paris, Duchemin, 1914, 161 p.