Bibliographie de l’histoire de la justice française (1789-2011)
3-4-7 — Justices de paix. Histoire générale
24 résultats
H
Banat-Berger (Françoise). La réforme de 1958. La suppression des justices de paix, in Petit (Jacques-Guy) (dir.). Une justice de proximité : la justice de paix 1790-1958, Paris, PUF, coll. Droit et Justice, 2003, p. 225-247.
H
Dauchy (Serge), Humbert (Sylvie), Royer (Jean-Pierre) (dir.). Le juge de paix. Actes de la Table ronde tenue à Lille le 22 mars 1993, Lille, Centre d'histoire judiciaire, 1995, 181 p.
H
Dereix (F.). La justice de paix en 1848, Pouvoir judiciaire, 3e année, n° 25, avril 1948, p. 3, 7.
H
Du juge de paix au tribunal départemental. Actes du colloque du 17 mars 1995, Association Française pour l'Histoire de la Justice/École nationale de la Magistrature, Paris, 1997, 128 p.
H
Eisenzimmer (Gaston). Les transformations de la justice de paix depuis son institution en France, thèse de doctorat, Droit, Mulhouse, Société générale d'imprimerie, 1925, 253 p.
H
Estoup (Pierre). Le bicentenaire oublié du juge de paix, Gazette du Palais, 20 décembre 1990, p. 614-616.
H
Fonbéné (J.-R.). Étude historique et critique du tribunal cantonal, thèse de doctorat, Droit, Bordeaux; Paris, L. G. D. J., 1930, 175 p.
H
Geiger. Regards sur un passé : "La justice de paix", discours de rentrée à l'audience solennelle de la Cour d'appel de Besançon, 16 septembre 1967, Besançon, Etablissements Camponovo, s. d., 39 p.
H
Le Tallec (Bertrand). Entre savoirs et discours : la justice de proximité en France et en Grande-Bretagne de 1790 à nos jours, mémoire de D.E.A., Histoire, Angers, 2001, dact., 130 f°.
H
Nandrin (Jean-Pierre). Justice de conciliation, proximité et carte judiciaire de 1830 à nos jours. Une comparaison franco-belge, in Du juge de paix au tribunal départemental. Actes du colloque du 17 mars 1995, Association Française pour l'Histoire de la Justice/École nationale de la Magistrature, Paris, 1997, p. 77-94.
H
Peretti (Marc). Les attributions prud'homales du juge de paix, mémoire de D.E.A., Histoire du droit social, Nantes, 2001, dact., 95 f°.
H
Petit (Jacques-Guy), Farcy (Jean-Claude). Conclusion. Justice de paix et justice de proximité, in Petit (Jacques-Guy) (dir.). Une justice de proximité : la justice de paix 1790-1958, Paris, PUF, coll. Droit et Justice, 2003, p. 327-332.
H
Poirier (Bénédicte). Le rôle social du juge de paix 1875-1914, mémoire de D.E.A., Histoire du droit, Rennes, 1992, dact., 105 f°.
H
Rouet (Gilles). La Justice de paix en France : une expérience de la conciliation, in Chauvaud (Frédéric), Petit (Jacques-Guy) (dir.). L'histoire contemporaine et les usages des archives judiciaires (1800-1939), Histoire et archives, hors série n° 2, Paris, Honoré Champion Editeur, 1998, p. 205-226.
H
Skyrme (Thomas). History of the justices of the peace, Chichester, Barry Rose, 1991, 3 vol., LXVI-303, XXXVI-424, LIV-331 p.
H
Toussaint (Victor-Amand). Histoire des justices de paix, Société havraise d'études diverses, résumé analytique des travaux de la 8e année, 1841, p. 66-70.
H
Vasileva (Nadezhda). Le juge de paix, Mémoire de Master recherche 2e année, Histoire du droit et des institutions, Bordeaux IV, 2010, dact., 70 f°.
H
Vidal (Michel). Le juge de paix et le cheval fourbu, in Exceptiones iuris : studies in honor of André Gouron, ed. by Bernard Durand et Laurent Mayali, Berkeley, the Robbins Collection, 2000, p. 787-815.
H
Farcy (Jean-Claude). Justice de paix et société : quelques pistes de recherche, in Petit (Jacques-Guy) (dir.). Une justice de proximité : la justice de paix 1790-1958, Paris, PUF, coll. Droit et Justice, 2003, p. 319-326.
H
Liébault (Nathalie). Le juge de paix face au droit du travail, in Petit (Jacques-Guy) (dir.). Une justice de proximité : la justice de paix 1790-1958, Paris, PUF, coll. Droit et Justice, 2003, p. 165-180.
H
Petit (Jacques-Guy) (dir.). Une justice de proximité : la justice de paix 1790-1958, Paris, PUF, coll. Droit et Justice, 2003, 332 p.
H
Rouet (Gilles). La justice de paix en France entre 1834 et 1950 : une exploration spatiale, in Petit (Jacques-Guy) (dir.). Une justice de proximité : la justice de paix 1790-1958, Paris, PUF, coll. Droit et Justice, 2003, p. 67-99.
H
Pierre (Éric). Les historiens et les tribunaux de simple police, in Petit (Jacques-Guy) (dir.). Une justice de proximité : la justice de paix 1790-1958, Paris, PUF, coll. Droit et Justice, 2003, p. 123-142.
H
Niget (David). Le juge de paix peut-il devenir le juge de l'enfance ? Débats et réformes législatives au début du XXe siècle, in Petit (Jacques-Guy) (dir.). Une justice de proximité : la justice de paix 1790-1958, Paris, PUF, coll. Droit et Justice, 2003, p. 180-194.