Bibliographie de l’histoire de la justice française (1789-2011)
3-11-3 — Conseils de prud'hommes. Manuels et formulaires
73 résultats
Duprez (Guillaume). Le procès aux prud'hommes : guide à l'usage des salariés et des employeurs : dans quels cas y avoir recours ?, Héricy, Éd. du Puits fleuri, 2003, 175 p.
Durand (Paul). Petit guide du parfait conseiller prud'homme, Paris, Spes, 1922.
Durut (Aimé-François-Joseph). Dictionnaire raisonné de la législation usuelle des prud'hommes et de leurs justiciables, Amiens, Impr. de A. Caron, 1846, 143 p; 2e éd., 1855, 1 vol.
Estoup (Pierre). La pratique de la juridiction prud'homale, Paris, Litec, 1991, 412 p.
Estoup (Pierre). Guide formulaire du conseiller prud'homme, Paris, Litec, 1992, 214 p.
Féraud-Giraud (Louis-Joseph-Delphin). Législation française concernant les ouvriers, enseignement, législation professionnelle, assistance, Paris, A. Durand, 1856, 415 p.
Franque (Alfred). Code des prud'hommes, Paris, Paulin, 1842, 160 p.
Griolet (Gaston), Vergé (Charles), Faye (Ernest). Code des prud'hommes, Paris, Petite collection Dalloz, 1913, VII-163-9 p; 2e éd., 1914, VII-168-9 p.
Guérinot (Sandra). Aller et gagner aux prud'hommes, Paris, Dalloz, 2004, 199 p.
Les conseils de prud'hommes, Paris, Librairie syndicale (C. G. T.-F. O.), 1949, 207 p.
Jacob (Ch.). Code des prud'hommes, contenant : 1° l'ordonnance royale du 29 décembre 1844, les textes des lois et décrets relatifs à l'organisation et juridiction des prud'hommes; 2° l'application faite par la jurisprudence, Paris, Marescq, 1845, 136 p.
Laroche (Edmond). Guide du justiciable des conseils de prud'hommes, résumé des usages et des coutumes en vertu desquels sont rendus les jugements des conseils, Paris, Impr. de L. Beillet, 1899, 111 p.
Lecerf (Julien). Guide pratique du conseiller prud'homme, suivi d'une codification complète de tous les articles des lois et décrets en vigueur concernant l'institution des conseils de prud'hommes, Rouen, Impr. de J. Lecerf, 1889, XVI-155 p.
Lingée (A.-G.-N.). Code des prud'hommes, avec recueil des lois, décrets, ordonnances et arrêtés concernant la justice criminelle, Paris, N. Chaix, 1854, 344 p.
Magnien (A.). Chambre syndicale des chapeliers aux détaillants de Paris...Guide du justiciable au conseil de prud'hommes, Paris, Impr. de E. Duruy, 1898, V-19 p.
Malnoury (Louis). Manuel de l'électeur des prud'hommes, n° 40-41 des Actes sociaux, Reims, Gabalda, s. d.
Malnoury (Louis). Manuel pratique du conseiller prud'homme, Chaumont, Impr. de R. Cavaniol, 1910, VIII-387 p.
Malnoury (Louis). Manuel pratique du conseiller prud'homme. Nouvelle édition avec mise à jour de la jurisprudence et avec commentaire de la loi du 25 décembre 1932 sur les Conseils de prud'hommes agricoles, Paris, Sirey, 1936, 283 p.
Moinecourt (Henry). Manuel de l'élection des conseils de prud'hommes, documents législatifs, Reims, Action populaire, V. Lecoffre, 1909, 63 p.
Morizot (Henri). Les contrats de travail et les conseils de prud'hommes, Paris, Éditions de la Gazette des Prud'hommes, 1935, 130 p.
Mollot (A.). De la justice industrielle des prud'hommes expliquée aux ouvriers et à ceux qui les emploient, Paris, Chaix, 1846, 198 p; 2e éd., Paris, L. Colas, 1847, 175 p.
Nouvion-Jacquet (A.), Cordier (Charles). De quelques lois spéciales au louage de travail. Le patron et l'ouvrier devant le conseil de prud'hommes, Paris, L. Larose, 1898, 179 p.
Pauliat (Louis). Les prud'hommes : code et manuel, Paris, Librairie de la Bibliothèque ouvrière, 3e éd., 1873, 192 p.
Pascal (François), Vaganay (C.). Ce que doit savoir le conseiller prud'homme, guide pratique à l'usage des conseillers prud'hommes, juges de paix, avocats, hommes d'affaires, secrétaires de syndicats et en général de tous ceux qui s'occupent des différends nés à l'occasion du contrat de travail, Paris, Société du Recueil "Sirey", 1926, 168 p.