Bibliographie de l’histoire de la justice française (1789-2011)
3-15-1-2 — Cour des comptes. Généralités, organisation et réformes
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Magnet (Jacques). La Cour des comptes, Paris, Berger-Levrault, 1965, 237 p; 2e éd., 1971, 312 p; La Cour des comptes, les institutions associées et les chambres régionales des comptes, 3e éd., 1986, 339 p; 4e éd., 1996, 365 p; 5e éd., 2001, 382 p.
Magnet (Jacques). Le ministère public près la Cour des comptes, Revue du droit public et de la science politique en France et à l'étranger, tome 89, 1973, p. 319-350.
Marcé (Victor de). Étude sur l'institution de la Cour des comptes en France et dans les principaux pays étrangers, Paris, F. Pichon, 1890, 69 p.
Mirimonde (P. de). La Cour des comptes (Historique. Organisation. Apurement des comptes. Contentieux. Voies de recours. Contrôle administratif), Paris, Sirey, 1947, 320 p.
Ould-Aoudia (Audrey). Le rôle du ministère public près la Cour des comptes. Recherche sur le rôle juridictionnel du Parquet général, mémoire de D.E.A., Droit public interne, Nantes, 1995, dact., 198 f°.
Pellet (Rémi). La Cour des comptes, Paris, La Découverte, 1998, 122 p.
Poncins (Michel de). Les étranges silences de la Cour des comptes, Paris, Odilon Média, 1996, 226 p.
Prada (Jean). L'évolution du rôle de la Cour des comptes dans ses rapports avec le pouvoir législatif, Revue administrative, janvier-février 1995, n° 283, p. 29-37.
Raynaud (Jean). La Cour des Comptes, Paris, PUF, coll. Que sais-je ?, n° 1876, 1960, 128 p; 1980, 128 p; 1988, 127 p; 1998, 127 p.
Rongère (Pierrette). La Cour des Comptes, thèse de 3e cycle, Lettres, Paris, 1963, dact., 271 f°.
Raynaud (Jean), Bertucci (Jean-Yves). Les juridictions financières, Paris, PUF, coll. Que sais-je ?, n° 3677, 2003, 127 p.
Raynaud (Jean). La Cour des comptes et la Constitution de la République, Revue française de droit constitutionnel, n° 23, 1995, p. 651-658.
Remli (Mouloud). Approche comparative des Cours des comptes française et algérienne, thèse de doctorat, Droit public, Rennes 1, 1986, dact.
Renaud (Félix-Marie). La Cour des comptes depuis 1870. Étude sur les réformes et les améliorations proposées par elle, discours de rentrée à l'audience solennelle de la Cour des comptes, 16 octobre 1888, Paris, Impr. nationale, 1888, 44 p.
Renaud (Félix-Marie). Statistique sur les travaux de la Cour des comptes de 1870 à 1900, discours de rentrée à l'audience solennelle de la Cour des comptes, 16 octobre 1900, Paris, Impr. nationale, 1900.
Sèze (Raymond de), comte. Chambre des Pairs de France. Session de 1815. Séance du... 27 octobre. Rapport fait à la Chambre par M. de Sèze au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à une nouvelle organisation de la Cour des comptes, Paris, impr. de P. Didot aîné, 1815, 28 p.
Tardieu (Michel). À quoi sert la Cour des comptes ?, Paris, Hachette, 1967, 221 p.
Vedel (Georges). La Cour des comptes et le juge administratif de droit commun, Annales de la Faculté de droit de Strasbourg, tome 28, La Cour des comptes d'hier à demain, Paris, L. G. D. J., 1979, p. 23-47.
Warin (Véronique). Chambre obscure : étude organisationnelle d'une chambre à la Cour des comptes, mémoire de D.E.A., Sociologie, I.E.P. de Paris, 1993, dact., 106 f°.
Yacoub (Fakhry). La Cour des comptes en France et le contrôle des comptes en Egypte, thèse de 3e cycle, Droit public, Paris 10 Nanterre, 1987, dact.