Bibliographie de l’histoire de la justice française (1789-2011)
3-19-1 — Justice et guerre de 1870
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Babinet (Charles). Rapport fait par le Directeur des affaires criminelles et des grâces sur les travaux de la Section administrative de la délégation du ministère de la Justice, pendant son séjour hors de Paris, du 12 septembre 1870 au 12 février 1871, jour la réunion de l'Assemblée nationale, Bordeaux, Impr. de G. Gounouilhou, 1871, 15 p.
Desplagnes (Albert). L'œuvre judiciaire de Me Crémieux. Lettre à l'Assemblée nationale et au gouvernement sur l'histoire de la justice et de la magistrature française pendant cinq mois et dix jours, Lyon, Girard, 1871, 114 p.
Le Berquier (Jules). La justice française pendant le siège de Paris, Revue des Deux Mondes, 41e année, 2e période, tome 91, 1er février 1871, p. 513-524.
Lœning (Edgar). L'administration du gouvernement général de l'Alsace durant la guerre de 1870-1871. IV. Droit pénal de la guerre. V. Administration et exercice du pouvoir judiciaire, Revue de droit international et de législation comparée, tome 5, 1873, p. 69-107.
Malepeyre (F.-L.). Un épisode dramatique de l'invasion en 1870 [procès de Rocroi, 1873], La Grande Revue, 36e vol., 15 novembre 1905, p. 230-236.
Morin (Pierre-Achille). Des crimes et délits étant commis sur un territoire occupé par l'ennemi, quelles sont la loi applicable et les juridictions compétentes ? Si les juges du lieu ne peuvent fonctionner, n'y a-t-il pas un moyen légal de faire juger par d'autres ?, Journal de droit criminel, 42e année, 1870, p. 365-377.
Morin (Pierre-Achille). Lois relatives à la guerre. Législation actuelle. Réformes ou développements nécessaires. [Tribunaux militaires surtout], Journal de droit criminel, 42e année, 1870, p. 289-364.
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Pélerin (Claude). En 1870, des douaniers devant le conseil de guerre, Les Cahiers d'histoire des douanes françaises, 1985, n° 159, p. 53-58.
Rey de Bellonnet (Déodat). Conseil de guerre de la 14e Division militaire (Bordeaux). Audience des 20, 21 et 22 mars 1870. Affaire Rey de Bellonnet, commandant en chef des francs-tireurs de l'Hérault, Bordeaux, Impr. de A. Pérey, 1871, 79 p.
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Berger (Olivier). Des questions de justice dans l’occupation allemande de 1870-1871. Essai sur le fonctionnement particulier de la justice civile française et de la justice militaire allemande, in Houllemare (Marie), Nivet (Philippe) (dir.), Justice et guerre de l’Antiquité à la Première Guerre mondiale, Amiens, Encrage, coll. “Hier”, 2011, p. 173-182.