Bibliographie de l’histoire de la justice française (1789-2011)

4-2-5-4 — Justice et pouvoir. Institutions et épurations

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Vidalin (Auguste). Du magistrat après une Révolution, discours de rentrée au Tribunal de première instance d'Orléans le 7 novembre 1831, Paris, Impr. de David, s. d., 14 p. De la magistrature avant et depuis 1830, Le Droit, 21 octobre 1840. H Kehl (Camille). Le monde judiciaire dans la Révolution de juillet 1830, La Vie judiciaire, 1962, n° 861, 8-13 octobre, p. 5-6. Troplong (Raymond-Théodore). Institution de la magistrature, discours de rentrée à l'audience solennelle de la Cour d'appel de Bordeaux, le 10 novembre 1849, Bordeaux, Impr. des Ouvriers associés, 1849, 16 p. H Bouchery (Robert). L'épuration républicaine. La parenthèse de 1848, communication au Colloque "L'Épuration de la magistrature de la Révolution à la Libération : 150 ans d'histoire judiciaire", Association française pour l'histoire de la justice, Paris, 4-5 décembre 1992; Histoire de la Justice, année 1993, n° 6, p. 59-67. Périlhou (L.-J.). De l'inamovibilité de la magistrature, Paris, Comon, 1849, 72 p. Vidalin (Auguste). Des inconvénients et des avantages de l'inamovibilité dans la magistrature, Colmar, Impr. de C.-M. Hoffmann, 1848, 19 p. H Rousselet (Marcel). L'épuration de la magistrature en 1848. Sénard, procureur général à Rouen, Pouvoir judiciaire, 3e année, n° 23, février 1948, p. 4. De l'inamovibilité de la magistrature, Le Droit, 20 avril 1848. H Rousselet (Marcel). Il y a cent ans...l'inamovibilité de la magistrature, Pouvoir judiciaire, 4e année, n° 35, avril 1949, p. 1. Hello (Charles-Guillaume). De l'inamovibilité des juges dans ses rapports avec le gouvernement républicain, Batignolles, Impr. de Hennuyer, s. d. H Malortigue (Maurice). L'inamovibilité des juges pendant la Révolution de 1848 et le Second Empire, thèse de doctorat, Droit, Paris, L. Larose et L. Tenin, 1905, 99 p. Massot-Reynier (Joseph). Sur l'institution de la magistrature, discours de rentrée à l'audience solennelle de la Cour d'appel de Grenoble, 10 novembre 1849, Grenoble, Impr. de J. Baratier, s. d., 11 p. Billot (Frédéric). Au Sénat. Pétition pour demander l'abrogation du décret du 1er-5 mars 1852 relatif à la mise à la retraite et à la discipline des magistrats, 30 mars 1862, Chaumont, Impr. de C. Cavaniol, 1862, 16 p. Billot (Frédéric). De l'inamovibilité et des moyens d'en corriger les abus, Arles, Serre, 1852. Blanche. De l'inamovibilité, discours de rentrée à l'audience solennelle de la Cour d'appel de Riom, 3 novembre 1853, Riom, A. Jouvet, 1853, 18 p. Dufour d'Astafort (Edmond). Nouvelle pétition relative à la rentrée forcée des magistrats, Bourges, impr. de E. Pigollet, 1866, 8 p. Dufour d'Astafort (Edmond). Pétition relative à la retraite forcée des magistrats, Paris, Impr. de A. Le Clère, 1862, 8 p. Favre (Jules-Gabriel-Claude). Proposition de loi relative à l'abrogation du décret du 1er mars 1852, en ce qui concerne la mise à la retraite des magistrats, et à la nomination d'une commission de 18 membres, chargée de réviser le décret de 1810 et les lois diverses qui en sont le complément, présentée par MM. Jules Favre, Laget, Ernest Picart, Lucet, Michal-Ladichère, Ribière, Rampont, Charton (Édouard)..., Versailles, Impr. de A. Bourdilliat, s. d., 3 p. Loyson (Charles). Lettre à M. le ministre de la Justice sur le décret de 1852 relatif à la limite d'âge des magistrats, Lyon, Impr. de L. Perrin, 1870, 14 p. Paillard de Villeneuve. La magistrature. La retraite forcée [suites du décret 1852], Gazette des tribunaux, 19 juin 1862. Perrin (Emmanuel). Barreau de Lyon. Étude sur le décret du 1er mars 1852 relatif à la retraite forcée des magistrats, discours prononcé par Emmanuel Perrin, Lyon, Impr. de A.-L. Perrin, 1876, 43 p. Sauzet (Paul-Jean-Pierre). Considérations sur les retraites forcées de la magistrature, Lyon, F. Dumoulin, 1854, 39 p; 2e éd., Paris, C. Douniol, 1870, 46 p. Desbordes (J.). Les décrets de Me Crémieux et les magistrats inamovibles. Le vote de l'Assemblée, Gazette des tribunaux, 1er avril 1871.