Bibliographie de l’histoire de la justice française (1789-2011)
4-2-5-5 — Justice et pouvoir. Avancement et hiérarchie
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Le tableau d'avancement des magistrats, Gazette des tribunaux, 16 mars 1907.
Admission et avancement dans la magistrature, Gazette des tribunaux, 8 et 9 mars 1894.
Bartolomei (Louis), Jacquin (Pierre). L'immobilisme dans la magistrature, un défaut qui arrange bien, Justice, n° 162, novembre 1999, p. 18-20.
Berger (Pierre). Proposition de loi relative aux conditions d'avancement dans la magistrature cantonale... présentée par M. Pierre Berger (Loir et Cher),... [12 juillet 1906], Paris, Impr. de Motteroz, s. d., 2 p.
Bertrand (Ernest). De l'avancement hiérarchique dans l'ordre judiciaire, Troyes, Impr. de A. Payn, 1844, 32 p.
Bezio (Pierre). Comparaison entre les garanties de carrière des fonctionnaires et des magistrats de l'ordre judiciaire, Pouvoir judiciaire, n° 228, mai 1978, p. 4, 6-7.
Bloch (Étienne). Faire carrière sous la Ve République, Pouvoirs, n° 16, 1981, p. 97-105.
Bouchez (Camille-Joseph). La suppression de la hiérarchie judiciaire et l'avancement des magistrats, discours de rentrée à l'audience solennelle de la Cour d'appel de Paris, 3 novembre 1881, Paris, Boudet, 1881, 58 p.
Cloarec (Étienne). Rapport sommaire fait au nom de la 1re commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de M. Etienne Flandin (Yonne) ayant pour objet de réglementer les conditions d'admission et d'avancement dans la magistrature des Cours et des tribunaux, par M. Cloarec,... (10 juillet 1902), Paris, Impr. de Motteroz, s. d., 3 p.
Colcombet (François). Faire carrière [magistrature], Pouvoirs, n° 74, Les Juges, 1995, p. 105-118.
Crenier (Anne). Face aux soupçons de connivence... séparer les carrières des juges et des procureurs ?, Justice, n° 157, juillet 1998, p. 5-9.
Dagallier (François). Le recrutement et l'avancement dans la magistrature, Le Droit, 17 octobre 1906.
De l'avancement dans la magistrature, Gazette des tribunaux, 23-24 mars, 1er juillet 1840.
Flandin (Étienne). Proposition de loi ayant pour objet de réglementer les conditions d'admission et d'avancement dans la magistrature des cours et des tribunaux (19 juin 1902), Paris, impr. de Motteroz, s. d., 10 p.
Flandin (Étienne). Proposition de loi ayant pour objet de régler les conditions d'admission et d'avancement dans la magistrature des cours et des tribunaux, par MM. Etienne Flandin, Alexandre Bérard (Ain), Alicot, Léon Bourgeois (Marne) (10 février 1894), Paris, impr. de Motteroz, s. d., 18 p.
Flandin (Étienne). Rapport fait au nom de la commission de réforme judiciaire chargée d'examiner la proposition de loi de M. Etienne Flandin et plusieurs de ses collègues, ayant pour objet de régler les conditions d'admission et d'avancement dans la magistrature des cours et des tribunaux (19 juillet 1897), Paris, impr. de Motteroz, 1897, 35 p.
Garreau (Georges). Rapport sommaire fait au nom de la 4e commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de M. Trarieux, ayant pour objet de régler les conditions d'avancement dans la magistrature des cours et tribunaux, par M. Garreau,... (29 juin 1897), Paris, Impr. de P. Mouillot, s. d., 3 p.
Gauja (Gaston). Une carrière judiciaire en l'état de nos lois... ou de nos mœurs. À mes enfants et petits-enfants : pourquoi leur père et grand-père n'a pas été magistrat honoraire. À la commission de réforme judiciaire de la Chambre des députés : comment est exposé à finir un doyen de la magistrature, Paris, Impr. de P. Féron-Vrau, 1903, 2 p.
Georgin (Charles). L'avancement dans les fonctions publiques. Son organisation. Ses garanties. Contribution à l'étude du statut des fonctionnaires, thèse de doctorat, Droit, Paris, F. Pichon et Durand-Auzias, 1911, 930 p.
Gilbert-Boucher. Sur les inconvénients et les dangers des sollicitations et des recommandations, discours de rentrée à l'audience solennelle de la Cour d'appel de Poitiers, 13 novembre 1838, Poitiers, Impr. de F.-A. Saurin, 1838, 24 p.
Gioux (Jean-Baptiste-Adrien). Proposition de loi ayant pour objet l'abrogation de l'article 38 de la loi du 17 avril 1906 et des décrets du 18 août et 10 novembre 1906 pris en conformité dudit article 38 (avancement dans la magistrature), présentée par MM. Gioux, Dalimier, 8 février 1907, Paris, Impr. de Motteroz et Martinet, s. d., 3 p.
H. P. Le recrutement et l'avancement des magistrats [analyse de projets], Revue pénitentiaire et de droit pénal. Bulletin de la Société générale des prisons, tome 32, 1908, n° 3, mars, p. 460-473.
L'avancement des magistrats, Gazette des tribunaux, 15 novembre 1905.
La gestion des juridictions : la notation des personnels, École nationale de la magistrature de Bordeaux, Vaucresson, 1973, 58 p.