Bibliographie de l’histoire de la justice française (1789-2011)
4-2-5-7 — Justice et pouvoir. Serment judiciaire
11 résultats
Allary (Jean-Baptiste-Édouard). Du serment professionnel du magistrat dans l'ancienne et dans la nouvelle organisation judiciaire, discours de rentrée à l'audience solennelle de la Cour d'appel de Riom, 3 novembre 1881, Riom, Impr. de G. Leboyer, 1881, 45 p.
H
Clausel de Coussergues (Jean-Claude). Considérations historiques sur les serments politiques, depuis 1789 jusqu'en 1830, seconde édition augmentée de réponses à quelques objections, Paris, A. Pihan-Delaforest, 1834, 60 p.
Constant (Charles). L'avocat appelé a exercer temporairement les fonctions de magistrat, doit-il préalablement prêter serment ?, France judiciaire, tome 6, 1881-1882, première partie (Études historiques et juridiques), p. 109-112.
Corbin (Eugène). Institution et prestation du serment de la magistrature, discours de rentrée à l'audience solennelle de la Cour d'appel de Bourges, le 10 novembre 1849, Bourges, Impr. Vve Ménage, 1849, 15 p.
Daisin (Jean). L'indépendance de la justice : le serment, Association des anciens élèves du Lycée François Ier du Havre, 1992, n° 93, p. 4-10.
Denis du Péage (P.). Procès-verbaux de prestation de serment des magistrats devant la Cour de Douai (XIXe s.), Recueil de la Société d'études de la province de Cambrai, vol. 45, 1937, p. 291-354.
Fichel. Pétition concernant le serment judiciaire et le serment politique, adressée à la Chambre des pairs et à la Chambre des députés, Paris, Impr. de Belin, 1840, 4 p.
Jeanvrot (Victor-Félix-Louis). La question du serment, Paris, A. Chevalier-Marescq, 1882, 107 p.
Jeanvrot (Victor-Félix-Louis). La suppression du serment : origine et état de la question, état de la jurisprudence, le projet de loi du Sénat, le projet de loi de la Chambre des députés, Paris, A. Chevalier-Marescq, 1887, 27 p.
Marché (Jules). Du serment des magistrats de l'ordre judiciaire, La Loi, 2 avril 1898.
H
Piboubes (Jean-Yves). Le serment politique au XIXe siècle, mémoire de maîtrise, Histoire, Paris 1, 1992, dact., 166 f°.