Bibliographie de l’histoire de la justice française (1789-2011)
4-3-4-3-1 — Avocats. Organisation de la profession. Règlements
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H
Agliany (Bruno). L'avocat et son barreau (1810-1940). Aspects règlementaires et contentieux, Thèse de doctorat, Histoire du droit, Nice, 2008, dact., 384 f°.
Dufour (Olivia). Avocats : un règlement intérieur commun à tous les barreaux, Petites affiches, 18 juin 1999, n° 121, p. 3-5.
La profession d'avocat : textes législatifs et réglementaires, Paris, Direction des journaux officiels, 1992, VI-147 p; 1993, VI-212 p; 1997, VIII-237 p.
Ordonnance du roi, du 20 novembre 1822, contenant règlement sur l'exercice de la profession d'avocat et la discipline du barreau ; précédé du rapport fait à sa majesté par M. la garde des sceaux ; et suivie d'une table chronologique des lois et ordonnance relatives aux avocats, Metz, Lamort, 1823.
Ordre des avocats à la cour d'Alger. Textes relatifs à l'exercice de la profession d'avocat. Loi du 22 ventôse an XII. Décret du 20 juin 1920 modifié par décret du 15 novembre 1930. Règlement intérieur du Barreau d'Alger. Règlement de la caisse des retraites et de la caisse d'assistance. Règlement de la bibliothèque, Alger, impr. Jules Carbonel, 1932.
Ordre des avocats à la Cour d'appel de Lyon. Guide pratique de l'avocat, Lyon, 1971, 108 p.
Ordre des avocats à la cour d'appel de Lyon. Règlement intérieur de l'Ordre des avocats, Lyon, Impr. générale lyonnaise, 1954, 8 p.
Ordre des avocats à la cour d'appel de Nantes. Règlement intérieur de l'Ordre des avocats au barreau de Nantes, Nantes, impr. de Jégo et Mas, 1936, 48 p.
Ordre des avocats à la cour d'appel de Reims. L'Avocat et les relations publiques, Ordre des avocats à la cour d'appel de Reims, Reims, Palais de justice, 1980, 55 p.
Ordre des avocats du barreau de Mulhouse. Textes relatifs à l'exercice de la profession d'avocat. (Loi du 22 ventôse an XII. Décret du 20 juin 1920. Loi du 20 février 1922) Règlement intérieur du barreau de Mulhouse, Mulhouse, Impr. Ernest Meininger, 1922, 35 p.
Ordre des avocats du barreau de Mulhouse. Textes relatifs à l'exercice de la profession d'avocat... Règlement intérieur du barreau de Mulhouse, Mulhouse, impr. de Meininger, 1930, 36 p.
Ordre des avocats du barreau de Strasbourg. Textes relatifs à l'exercice de la profession d'avocat... et règlement intérieur du barreau de Strasbourg, Strasbourg, Impr. des Dernières nouvelles, 1931, 36 p.
Ordre des avocats du barreau de Valence. Règlement intérieur, Valence, Impr. valentinoise, place Saint-Jean, 1921, 15 p.
Règlement intérieur de l'ordre départemental des avocats des Deux-Sèvres, Niort, 1937.
Règlement intérieur de l'ordre des avocats à la cour d'appel de Chambéry, Chambéry, 1937, 7 p.
Règlement intérieur de l'ordre des avocats à la cour d'appel de Dijon, Dijon, 1942, 7 p.
Règlement intérieur de l'ordre des avocats à la cour d'appel de Poitiers, Poitiers, Impr. du "Courrier", 1921, 8 p.
Règlement intérieur de l'ordre des avocats à la cour de Bordeaux..., Bordeaux, Impr. J. Clèdes et fils, 1942, 23 p.
Règlement intérieur de l'ordre des avocats au barreau de Nantes, Nantes, 1936.
Règlement intérieur de l'ordre des avocats au barreau de Rodez-Millau-Espalion, Rodez, 1942.
Règlement intérieur et divers textes applicables à la profession d'avocat, [publ. par l'] Ordre des avocats à la Cour de Paris, [Éd.] 1998, à jour au 1er juillet 1998, Paris, Ordre des avocats à la Cour de Paris, 1998, 503 p.
Règlement intérieur et textes applicables à la profession d'avocat [publ. par l'] Ordre des avocats à la Cour de Paris, [Ed.] à jour au 1er décembre 1993, Paris, Ordre des avocats à la Cour de Paris, 1994, 605 p. [Éd.] 1998, à jour au 1er juillet 1998, Paris, Ordre des avocats à la Cour de Paris, 503 p.