Bibliographie de l’histoire de la justice française (1789-2011)

4-3-4-4-5 — Discipline des avocats. Divers

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Deschamps (Frédéric). Discours [sur le serment] prononcé par Frédéric Deschamps, bâtonnier de l'ordre des avocats près la Cour impériale de Rouen, à l'ouverture des conférences, 28 novembre 1854, Rouen, Impr. de D. Brière, 1854, 23 p. Du domicile de l'avocat, Gazette des tribunaux, 28 octobre 1893. Guerrin (Ph.). Besançon le 4 septembre 1866. À MM. les avocats du barreau de Besançon, Besançon, Impr. de J. Jacquin, 1866, 3 p. Haussonville (Joseph d'). Consultation de MM. les bâtonniers de l'ordre des avocats, Paris, Michel Lévy frères, 1860, 44 p. Interdiction par un tribunal de l'exercice de la profession d'avocat, capacité, compétence, Le Droit, 19 septembre 1850. Jambois (Charles-Georges). L'article 311 du Code d'instruction criminelle : le serment de rentrée, Paris, Berger-Levrault, 1880, II-23 p. L'ère de la transparence mène droit vers le soupçon et la délation. Entretien avec Me Michel Bénichou, président du Conseil national des barreaux, Petites affiches, 27 février 2003, n° 42, p. 3-8. Ledru-Rollin (Alexandre-Auguste Ledru dit). Du serment des avocats, Gazette des tribunaux, 15-16 juillet 1833. H Marc (Philippe). L'évolution du serment des avocats depuis la restauration de l'Ordre en 1810, mémoire de D.E.A., Histoire du droit et des institutions, Toulouse 1, 1996, dact., 86 f°. Observations sur l'ordonnance du 20 novembre 1822, et sur la circulaire de M. le Garde des Sceaux qui prescrit aux procureurs généraux de faire rayer les tableaux des avocats ceux qui ne se livrent pas habituellement à la plaidoirie; application de ces observations à l'affaire des avocats de Grenoble, par M. L. N...., avocat au tribunal civil de Lisieux, Paris, Mongie, 1823. Pouyanne (Julia). L'obligation de compétence juridique de l'avocat exerçant dans le domaine judiciaire, Revue de la recherche juridique. Droit prospectif, 2003-2, p. 865-896. Requête d'Alem-Rousseau [avocat à Auch, bâtonnier de l'Ordre, tendant à faire annuler la double mesure disciplinaire-censure et réprimande-dont il a été l'objet pour n'avoir pas rendu visite au président de la cour d'assises du Gers], Auch, impr. F. Foix, 1860, 7 p. Suchet (F.). Rapport fait au conseil de l'ordre des avocats de Marseille par Me Suchet,... À l'occasion de l'arrêté rendu par le conseil de préfecture des Bouches-du-Rhône contre Me Legré, avocat, Marseille, impr. de Barlatier-Feissat, 1884, 47 p.