Bibliographie de l’histoire de la justice française (1789-2011)

4-3-6-3 — Avoués. Organisation de la profession. Honoraires

27 résultats

Bertin (Jean-Louis-Henri). Observations sur le projet de Code de procédure civile, Paris, Durand et Pedone-Lauriel, 1869, 48 p. Bouissou (Marcelin). L'avoué de première instance peut-il, en appel, obtenir la distraction des dépens ?, La Loi, 26 janvier 1892. Bournat (Victor). Honoraires des avoués, Revue pratique de droit français, tome 4, août 1857-février 1858, p. 490-523; tome 6, 1858, 2e semestre, p. 563-574. Caillard (E.). Nouveau tarif des avoués des cours et tribunaux (avec barèmes), d'après la méthode de H. Alauze, Paris, Godde, 1920. Coulombel (E.). De l'opposition au règlement des qualités, France judiciaire, tome 1, 1876-1877, première partie (Études historiques et juridiques), p. 33-36. Courgibet (C.-T.). Les avoués réduits à leur plus simple expression ou Instruction générale sur la taxe des frais de procédure en matière civile, Paris, chez l'auteur, 1837, 200 p. Daurensan (R.). Projet d'un nouveau tarif des droits et honoraires accordés aux avoués de première instance, Paris, Marchal et Billard, 1906, 124 p. Estrangin (Alexis). Manuel de l'avoué de première instance pour la dresse et la taxe des frais (Décret du 15 août 1903), Marseille, Aubertin et Rolle, 1903. Fontanges (Charles). Étude critique des tarifs des avoués, thèse de doctorat, Droit, Toulouse; Gaillac, P. Dugoure, 1910, VIII-184 p. Gabolde (Maurice). Le nouveau tarif des avoués, Lois Nouvelles. Première partie. Revue de législation, 58e année, 1939, p. 173-176. Gaure (J.). Le nouveau tarif des avoués de première instance et d'appel, d'après le décret du 15 août 1903, Paris, Chevalier-Marescq, 1903, 43 p. Gelly (L.), Sermet (E.), Nouveau tarif des avoués de première instance. Décret du 29 décembre 1919, Toulouse, Soubiron, 1923. Goguillot (P.-E.). Le nouveau tarif des avoués, texte et commentaire mis en tableaux synoptiques, accompagné des tarifs des greffiers, huissiers et droits d'enregistrement suivi de modèles d'états de frais, Paris, A. Rousseau, 1904, XXXII-136 p. Jean (Henri). Les émoluments des avoués d'instance. Tarifs de 1807, 1903, 1920, thèse de doctorat, Droit, Rennes, Imprimeries réunies, 1922, 136 p. Les avoués se mobilisent pour l'aide juridictionnelle. Entretien avec Me Bertrand Lissarrague, Petites affiches, 25 juin 2001, n° 125, p. 3-6. Raviart (Eugène). Du recouvrement des frais dus aux avoués, thèse de doctorat, Droit, Paris, Marchal et Billard, 1901, 144 p. Raviart (Eugène). Le tarif des avoués de première instance, commenté et appliqué par Eugène Raviart, nouvelle édition, Paris, aux bureaux des "Lois nouvelles", 1931, 307 p. [Supplément, Paris, Marchal et Billard, 1935, 64 p.]; 5e éd., Paris, Éditions techniques, 1947, 223 p. Raviart (Guy). Tarif des avoués. Commentaire, Paris, Librairies techniques, 1960, 45 p. Raviart (Laurent), Raviart (Octave). Le nouveau tarif des avoués de première instance et d'appel, commenté et appliqué par Octave et Laurent Raviart, Paris, aux bureaux des "Lois nouvelles", 1903, 348 p. Raviart (Laurent), Raviart (Octave). Loi du 24 décembre 1897. Taxe et recouvrement des frais des avoués de première instance et d'appel, Lois Nouvelles. Première partie. Revue de législation, 21e année, 1902, p. 675-702. Raviart (Marcel). Le nouveau tarif des avoués de première instance et d'appel, thèse de doctorat, Droit, Paris; Angers, Impr. de 6, rue Chaperonnière, 1920, 160 p. Raviart (Octave). Révision du tarif des avoués, principes à appliquer pour la confection du nouveau tarif, Paris, Marchal et Billard, 1901, 15 p. Roland (René). Du droit pour l'avoué de première instance d'obtenir en appel le bénéfice de la distraction des dépens, Paris, A. Rousseau, 1890, 16 p. Rouquet. Droits et émoluments alloués aux avoués des cours d'appel, Lois Nouvelles. Première partie. Revue de législation, 40e année, 1921, p. 79-96.