Bibliographie de l’histoire de la justice française (1789-2011)
4-3-12-2 — Greffiers. Manuels
29 résultats
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Barrière (Claude). Tarif des frais de greffe pour les actes, formalités et procédures devant les juridictions civiles, Paris, Lefebvre, 1974, 141 f°.
Bernard (Robert). Manuel d'examen des candidats au greffe de justice de paix et de simple police, Paris, Éditions techniques, 1957, 279 p.
Bernard (Robert). Manuel d'examen des candidats au greffe de justice de paix et de simple police, supplément à jour au 15 février 1955, Paris, Éditions techniques, 1955, 20 p.
Bornecque-Winandy (Édouard). Manuel pratique des greffiers en chef, Ormesson-sur-Marne, Éditions nationales administratives et juridiques, 1983, pagination multiple.
Bureau d'études fiscales et juridiques Francis Lefebvre. Pratique des secrétariats-greffes [1. Procédure civile ; 2. Droit pénal et procédure pénale : les juridictions d'instruction ; 3. Droit pénal et procédure pénale : les juridictions de jugement ; 4. Droit pénal et procédure pénale : exécution des peines et casier judiciaire ; 5. Droit civil, Paris, F. Lefebvre, 1985, 115, 106, 255, 103 et 113 p.
Chartier (Marius). Manuel-répertoire théorique et pratique des greffiers des justices de paix, Annales des justices de paix, Elbeuf, Allain, 1930, 2 vol., 525, 693 p.
Dauguet (H.-V.-M.). Au tribunal de commerce; le guide du commis greffier : à l'audience et au greffe, Amiens, Impr. du Progrès de la Somme, 1922, 89 p.
Desmonts (Jean). Éléments de droit et de pratique judiciaire : préparation aux épreuves obligatoires des concours d'accès aux corps des secrétaires-greffiers et des secrétaires-greffiers en chef, Paris, Librairies techniques, 1970, 2 vol, 700 et 1061 p; 1975, I. 1975, 823 p.
Desmonts (Jean). Éléments de droit et de pratique judiciaire à l'usage des greffiers et secrétaires de parquet.1, Paris, Librairies techniques, 1960, 820 p; 1969, 701 p; 2e éd., 1975, 823 p.
Dolfus-Francoz (Robert). Manuel des greffiers des tribunaux de première instance, Juris-Classeurs, Elbeuf, Éditions Godde, 1933, 160 p.
Dufresne (Adolphe). Traité théorique et pratique sur le tarif des droits et indemnités allouées aux greffiers en chef des cours impériales et des tribunaux de première instance en matière criminelle et correctionnelle, Rennes, Deniel, 1858, 250 p; 2e éd., Lafont, 1876, VIII-443 p.
Galloux (Aline). Le greffier du juge de l'exécution, Dijon, École nationale des greffes, 1997, 80 p.
Gaudillat (Chantal), Cramet (Michel). Questure sous Windows, Dijon, École nationale des greffes, 1996, 126 p.
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Giraudeau (L.). Traité-manuel des fonctions des greffiers des justices de paix, Paris, chez l'auteur, 1838, V-122 p.
Godart (Émile). Manuel d'examen des candidats aux greffes de justice de paix, Paris, Marchal et Billard, 1893, 111 p; 2e éd., 1896, 215 p; 3e éd., 1898, 284 p; 4e éd., 1904, 317 p.
Hennequin (André), Nowak (Agnès). Traité pratique du greffe d'instance. 3. Service pénal, Paris, Sofiac, 1989.
Introduction à la pratique des audiences et des greffes des tribunaux civils d'arrondissement et particulièrement du tribunal civil de la Seine... par un avocat..., Paris, Warée, 1824.
Jay (Joseph-Laurent). Manuel des greffiers des justices de paix, ou Traité des fonctions et des attributions de ces fonctionnaires, Paris, chez l'auteur, 1843, 284 p; 2e éd., Paris, A. Durand, 1861, VIII-482 p.
Marcel (Laurent), Parra (Jacques). Le service général du greffe, Dijon, École nationale des greffes, 1989, 33 f° ; 1993, V-34 p; 2002, V-32 p.
Martinetti (Yves). Règles pratiques à l'usage des secrétaires-greffiers des cabinets d'instruction, Ministère de la Justice, Direction des Services judiciaires, 1973, 195 p.
Nouveau relevé par ordre alphabétique de tous les actes du ministère des greffiers des tribunaux de première instance en matière civile, correctionnelle et criminelle. Déboursés et émoluments de ces actes, établis conformément aux prescriptions de la loi du 26 janvier 1892 et des autres dispositions législatives antérieures au 1er janvier 1897, par la Commission des greffiers de première instance, Havre, Impr. de L. Murer, 1897.