Bibliographie de l’histoire de la justice française (1789-2011)
5-3-4-4 — Preuve judiciaire en matière pénale
58 résultats
Potier (Stéphanie). La loyauté dans la recherche de la preuve pénale par les institutions publiques, mémoire de D.E.A., Droit pénal et sciences sociales, Paris 2, 1999, dact., 54 f°.
Rached (Aly A.). De l'intime conviction du juge. Vers une théorie scientifique de la preuve en matière criminelle, thèse de doctorat, Droit, Paris, A. Pedone, 1942, 324 p.
Rideau-Valentini (Sébastien). L'obtention illicite ou déloyale de moyens de preuve pénale, mémoire de D.E.A., Droit pénal et sciences criminelles, Aix-Marseille 3, 1996, dact., 111 f°.
Rousselet (Marcel). Les ruses et les artifices dans l'instruction criminelle, Revue de science criminelle et de droit pénal comparé, 1946, n° 1, p. 50-56.
Salvage-Gerest (Pascale). Le droit de ne pas s'accuser soi-même et la justice pénale française, thèse de doctorat, Droit, Grenoble 2, 1971, dact., 563 f°.
Sannié (Charles, dr.). La preuve matérielle dans les procès criminels, La Vie judiciaire, 1953, n° 366, 13-18 avril, p. 1-2.
Thomas (Didier) (dir.). Les transformations de l'administration de la preuve pénale. Approches et perspectives comparées, Montpellier, Equipe de recherche sur la politique criminelle, Paris, Mission de recherche Droit et justice, 2004, dact., 208 f°.
Thomas (Didier), Bosc (Valérie), Gavalda (Christine), Ramon (Philippe), Vaissière (Aude). Les transformations de l'administration de la preuve pénale, Archives de politique criminelle, 2004, n° 26, p. 113-124.
Touren (G.). De la preuve du fait diffamatoire, thèse de doctorat, Droit, Paris, 1900, A. Rousseau, 186 p.
Trensz (André). La radiesthésie au service de la justice, discours de rentrée à l'audience solennelle de la Cour d'appel de Colmar16 septembre 1954, Besançon, Impr. de l'Est, 1955, 23 p.
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