Bibliographie de l’histoire de la justice française (1789-2011)

5-5-6 — Rôle du juge et déroulement de l'instance

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Foisset (J.-M.). Du désistement et de l'acquiescement dans les affaires qui intéressent l'ordre public, thèse de doctorat, Droit, Paris, A. Rousseau, 1911, II-97 p. Galles. Des ordonnances civiles, discours de rentrée à l'audience solennelle de la Cour d'appel de Toulouse, 3 novembre 1863, Toulouse, Émile Ratier, 1863, 46 p. Galli (Jean-Jacques). Le rôle du juge civil dans la recherche de la vérité, thèse de doctorat, droit, Aix Marseille 3, 1995, dact., VIII-323 f°. Giry (Étienne). Des jugements susceptibles d'acquiescement, thèse de doctorat, Droit, Paris, A. Rousseau, 1911, 112 p. Gonzalvez (François). Les explications de fait ou de droit demandées par le juge aux parties en procédure civile, Revue de la recherche juridique. Droit prospectif, 2002-2 p. 963-984. Heurté (André). Le désistement dans la jurisprudence du Conseil d'État. Le désistement en droit public et en droit civil, Actualité juridique. Droit administratif, I. Doctrine, 1959, p. 81-91. Jaquez-Dubois (Laure). L'ordre public et la procédure civile, mémoire de D.E.A., Droit processuel, Paris 2, 1988, dact., 157 f°. Joccotton (Damas-Auguste). De la déchéance ou forclusion en matière de procédure, Revue de droit français et étranger, tome 7, 1850, p. 640-654. Jourdain (Patrice). Les conclusions dans le procès civil devant les juridictions de fond, La Gazette du Palais, 1983, tome 2, Doctrine, p. 415-418. Jousselin (Fernand). De la compensation légale et de la compensation judiciaire, thèse de doctorat, Droit, Paris, A. Rousseau, 1900, 210 p. Jouve (Bernard). Le rôle conciliateur du juge chargé de suivre la procédure, Pouvoir judiciaire, 16e année, n° 164, octobre 1961, p. 4-5; n° 166, décembre 1961, p. 4-5, 11. Julien (Pierre). Remarques sur la contrariété des décisions de justice, in Mélanges offerts à Pierre Hébraud, Toulouse, Université des sciences sociales, 1981, p. 493-499. Junillon (Jacques). Quelques interprétations procédurales à propos de la procédure à jour fixe, Revue générale des procédures, n° 4, octobre-décembre 1998, p. 577-588. Lafay (Fabien). Le pouvoir modérateur du juge en droit privé, thèse de doctorat, Droit privé, Lyon 3, 2004, dact., 776 f°. Laforce (Adrien). Du danger de l'inobservation des règles de procédure. Curieuses conséquences de la distraction d'une dactylographe, Bulletin-commentaire des Lois nouvelles, 37e année, 1930, p. 141-143. Lagarde (Xavier). Office du juge et ordre public de protection, Semaine juridique, 2001, n° 15-16, Etude, 312. Le Calvez (Jacques). Regard hétérodoxe sur la péremption d'instance, in Justice et droits fondamentaux. Études offertes à Jacques Normand, Paris, Litec, 2003, p. 291-300. Leduc (René). Des mesures de rigueur qui peuvent être prises par le tribunal lorsque les parties ou leurs représentants ne font pas les diligences voulues pour arriver à la solution des procès, Gazette des tribunaux, 31 mars 1911. Lefort (Nathalie). Le décès d'une partie dans l'instance, mémoire de D.E.A., Droit public, Paris 2, 1990, dact., 31 f°. Lorieux (Alain). Traitement des affaires civiles d'une mise en état dynamique à une audience interactive, Gazette du Palais 6 juin 1992, p. 470-473. Loubers (Marc). De l'office du juge en matière civile contentieuse, thèse de doctorat, Droit, Paris, A. Rousseau, 1897, 222 p. Madray (Gilbert). L'assignation à jour fixe à compter du 2 mars 1959, Semaine juridique, 1959, I, n° 1480. Madray (Gilbert). La circulaire du 8 juillet 1955 contre l'abus des remises de causes, Semaine juridique, 1955, I, n° 1254. Martin (Raymond). Le fait et le droit ou les parties et le juge, Semaine juridique, 1974, I, n° 2625.