Bibliographie de l’histoire de la justice française (1789-2011)
7-1-10 — Pénalités. Peines prononcées et peines appliquées
35 résultats
Renaut (Marie-Hélène). Révision et réexamen : les condamnations pénales sont de moins en moins définitives, Petites affiches, 18 mars 2003, n° 55, p. 6-20.
Robert (Marc). De l'inégalité dans la détermination de la peine, Comité européen pour les problèmes criminels. Disparités dans le prononcé des peines : causes et solutions, rapports présentés au 8e Colloque criminologique, 1987, Conseil de l'Europe, Affaires juridiques, Strasbourg, Conseil de l'Europe, 1989, p. 19-66.
Seuvic (Jean-François). La période de sûreté, Revue pénitentiaire et de droit pénal. Bulletin de la Société générale des prisons et de législation criminelle, 120e année, 1996, n° 3-4, p. 311-343.
Tournier (Pierre). Durées de détention des condamnés à dix ans et plus, analyses de cohortes : données de synthèse, Direction de l'Administration Pénitentiaire, Groupe de travail "longues peines", 1990.
Tournier (Pierre-Victor), Barre (Marie-Danièle). L'érosion des peines perpétuelles. Analyse des cohortes des condamnés à mort graciés et des condamnés à une peine perpétuelle libérés entre le 1er janvier 1961 et le 31 décembre 1980, Revue de science criminelle et de droit pénal comparé, 1983, n° 3, p. 505-512.
Tournier (Pierre-Victor), Kensey (Annie). Base de données " Aménagement ", peine prononcée, détention effectuée. Enquête nationale par sondage, sur les modalités d’exécution des peines privatives de liberté, Paris, CESDIP, Direction de l’administration pénitentiaire, Concepts & Méthodes n° 22, 2002, 214 p.
Tournier (Pierre-Victor), Leconte (Bessie), Meurs (Dominique). L'érosion des peines : analyse de la cohorte des condamnés à une peine de trois ans et plus, libérés en 1982, Paris, CESDIP, Études et Données Pénales, n° 49, 1985, 79 p.
Tournier (Pierre-Victor). Agressions sexuelles : du dépôt de plainte à l’exécution des peines, in Agressions sexuelles : victimes et auteurs, Paris, L’Harmattan, Coll. Sexualité humaine Mémoire du temps, 1998, p. 27-56.
Tournier (Pierre-Victor). Peine prononcée, détention effectuée. Du singulier au pluriel, l'exemple de l’homicide, Revue suisse de criminologie, n° 2, 2003, p. 3-12.
Vermeille (Georges). Le maximum et le minimum, in Mélanges offerts à Pierre Couvrat : la sanction du droit, Paris, PUF, 2001, p. 353-365.
Vernier (Dominique). Peines perdues : faut-il supprimer les prisons, Paris, Fayard, 2002, 299 p.