Bibliographie de l’histoire de la justice française (1789-2011)

7-2-3-1 — Amnistie. Études générales

53 résultats

H Souville (Charlotte). Amnistie et politique. Une approche historique et constitutionnelle, de la Révolution à la fin du XIXe siècle, Mémoire de DEA, Histoire du droit et des faits économiques, Montpellier 1, 2001, dact., 89 f°. Tolooei-Rahimabadi (Naghi). L'amnistie, mémoire de D.E.S., Études pénales, criminologiques et d'adaptation sociale, Paris 2, 1975, dact., X-280 f°. Trabuc (Alain). L'amnistie dans la jurisprudence du Conseil constitutionnel, mémoire de D.E.A., Droit public, Aix-Marseille 3, 1993, dact. H Verdier (Violette). L'amnistie et les pouvoirs publics depuis 1981, mémoire de D.E.A., Droit public, Limoges, 1995, dact., 134 f°. Wahnich (Sophie). Une histoire politique de l’amnistie, Paris, PUF, 2007, 264 p.