Bibliographie de l’histoire de la justice française (1789-2011)
7-2-4 — Grâce
62 résultats
Guérin de La Grasserie (Raoul-Robert-Marie). Le droit de grâce, Firenze, Tip. cooperativa, 1898, 20 p.
Hannotin (Ed.). Grâce, amnistie, réhabilitation, extrait du Répertoire Béquet, Paris, Dupont, 1901.
H
Hector de Rochefontaine (d'). Étude historique sur le droit de grâce, discours de rentrée à l'audience solennelle de la Cour d'appel de Colmar, 3 novembre 1859, Colmar, Ch.-M. Hoffmann, 1859, 39 p.
H
Henneuse (Philippe). La grâce au XIXe siècle : l’exemple de la Cour d’assises du Nord, mémoire de DEA, Théorie du droit et de sciences judiciaires, Lille, Université de Lille II, 1988, dact.
Hilpipre (Claude-Étienne). Le recours en grâce, Dijon, École nationale des greffes, 1991, 6 f°.
Jacquin de Cassières. [Grâce], discours de rentrée à l'audience solennelle de la Cour d'appel d'Amiens, le 3 novembre 1860, Amiens, Impr. de Vve Herment, 1860, 30 p.
Lacointa (Jules). Le droit de grâce, Revue pénitentiaire et de droit pénal. Bulletin de la Société générale des prisons, tome 5, 1881, n° 7, novembre, p. 725-763.
Lacomme (Henri). Comparaison entre le droit de grâce et la libération conditionnelle, thèse de doctorat, Droit, Toulouse, Impr. moderne, 1910, 172 p.
Laffargue (Bernard), Godefroy (Thierry). Pratique de la grâce et justice pénale en France : l'usage ordinaire d'une mesure exceptionnelle [1976-1979], Revue de science criminelle et de droit pénal comparé, 1982, n° 3, p. 641-653.
Lavielle (Bruno), Lecointre (Christian). De grâce, Monsieur le Président (remarques critiques sur la pratique des décrets de grâces collectives), Gazette du Palais, 30 octobre 1997, p. 1422-1434.
Lavielle (Bruno). Décrets de grâces collectives : plus ça va, moins ça va !, Gazette du Palais, 26-28 mars 2000, p. 574-575.
Lavielle (Bruno). Tout change parce que rien ne change : le décret des grâces collectives nouveau est arrivé..., Gazette du Palais, 8 septembre 1998, p. 1108-1110.
Legoux (Jules). Du droit de grâce en France comparé avec les législations étrangères, commenté par les lois, ordonnances, décrets, lettres patentes...depuis 1349 jusqu'en 1865, Paris, Cotillon, 1865, 289 p.
Legoux (Jules). Instruction des recours en grâce. Décisions gracieuses, Le Journal du ministère public, tome 8, 1865, p. 135-140, 164-168, 192-196, 218-220.
Lemercier (Pierre). Les mesures de grâce et de révision des condamnations dans la législation récente, Revue de science criminelle et de droit pénal comparé, 1947, n° 1, p. 41-68.
H
Lévy (René). Les grâces et les amnisties en France : un instrument de politique criminelle, in Une criminologie de la tradition à l’innovation. En hommage à Georges Kellens, Bruxelles, Larcier, 2006, p. 341-371.
Martel (Louis-Joseph), Voisin (Félix). Rapport sur les travaux de la commission des grâces (20 décembre 1875), Paris, Impr. nationale, 1875, 44 et 13 p.
Miloae (Jean G.). Étude sur le terme de grâce en droit français et droit comparé, thèse de doctorat, Droit, Paris, Les Presses modernes, 1932, 238 p.
Monteil (Jacques). La grâce en droit français moderne, Paris, Librairies techniques, 1959, 349 p.
Nadal (Jean-Baptiste). Attributions du Président de la République en France et aux États-Unis, thèse de doctorat, Droit, Toulouse, Impr. C. Marquès, 1909, 144 p.
Ollivier (Damien). Le droit de grâce : un pardon républicain, mémoire, I.E.P., Grenoble 2, 1999, dact., 180 f°.
H
Patin (Maurice). [Témoignage] L'exercice du droit de grâce par le général de Gaulle, Espoir, 1995, n° 103, p. 74-79.
Picot (Georges). Rapport sur le droit de grâce, Revue pénitentiaire et de droit pénal. Bulletin de la Société générale des prisons, tome 23, 1899, n° 7, juillet-août, p. 917-961.
Prétot (Xavier). Le pouvoir de faire grâce, Revue du droit public et de la science politique en France et à l'étranger, tome 99, 89e année, 1983, p. 1525-1569.