Bibliographie de l’histoire de la justice française (1789-2011)
8 — Répression politique
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Jugement de 25 individus de l'affaire du camp de Grenelle, rendu par le conseil militaire séant au Temple... Du 6 vendémiaire an V, Paris, bureau des Papiers-Nouvelles, rue Percée, s. d., 7 p.
Jugement de dix-neuf particuliers prévenus d'avoir pris part à l'affaire du Camp de Grenelle, rendu par le Conseil militaire séant au Temple,... Du 6 Brumaire, an 5e., Paris, au Bureau des Papiers-Nouvelles, s. d., 4 p.
Jugement rendu par le Conseil militaire séant au Temple, qui statue sur le sort de 52 prévenus arrêtés au camp de Grenelle..., Paris, impr. Conort et Galland, s. d., 8 p.
Jugement rendu par le Conseil militaire séant au Temple, qui condamne à la peine de mort, François Lay, général des brigands, Nicolas Jacob, son aide-de-camp, et plusieurs autres brigands pris les armes à la main dans le camp de Grenelle, tous atteints et convaincus d'avoir, dans la nuit du 23 au 24 fructidor [8-9 septembre 1796], tenté d'assassiner le camp, égorger le directoire, allumer la guerre civile..., en rétablissant la constitution infâme de 1793..., Paris, impr. des Frères Fleschelle, s. d., 8 p.
Jugement de 20 particuliers prévenus d'avoir pris part à l'affaire du camp de Grenelle, dont 9 condamnés à mort, rendu par le conseil militaire établi au Temple... Du 18 vendémiaire an V..., Paris, au dépôt des Papiers-Nouvelles, s. d., 4 p.
Mémoire présenté au ministre de la Justice, et que présentent au Tribunal de cassation les détenus du Temple, Paris, impr. Guilhemat, s. d., 8 p.
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