Bibliographie de l’histoire de la justice française (1789-2011)

8-7-3 — Seconde République. Répression ordinaire (1848-1851)

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Procès des citoyens Proud'hon et Duchêne. Plaidoirie et réplique du citoyen Madier de Montjau aîné et discours du citoyen Proud'hon devant le jury, audience de la cour d'assises de la Seine du 28 mars 1849, Paris, Impr. de Boulé, 1849, 8 p. Procès des Insurgés de Rouen. Cour d'assises du Calvados. Présidence de M. Leferon de Longchamp [12 novembre 1848], Caen, Impr. Delos, s. d. [1849], 107 p. Procès du "Courrier de la Sarthe" et du "Bonhomme Manceau" devant la Cour d'assises de la Sarthe et compte-rendu du banquet offert au citoyen Joly, Représentant du peuple et défenseur des deux journaux, Le Mans, Impr. de J. Tousch, V. Labbé, L. Beaudoire et Cie, 1849, 72 p. Procès du "Courrier de la Somme", Amiens, A. Caron, 1851. Procès du complot de Lyon. 2e Conseil de guerre de la 6e division militaire séant à Lyon [pour juger 50 accusés d'attentat contre la sûreté de l'État et affiliation à des sociétés secrètes, depuis mars 1850, en vue de fomenter une insurrection dans le Midi et de renverser le gouvernement, à l'instigation d'Alphonse Gent, qui fut condamné à la déportation], Paris, au bureau du "Journal des faits", 1851, 101 p. Procès du complot de Lyon. Jugement rendu par le 2e Conseil de guerre dans son audience du 29 août 1851, présidé par M. Couston, Colonel au 13e de Ligne, Lyon, Impr. de Dumoulin et Ronet, 1851. Procès et acquittement de Cabet, accusé d'escroquerie au sujet de l'émigration icarienne. Histoire d'Icarie, Paris, au bureau du "Populaire", 1851. Procès intenté aux associations ouvrières, Paris, 1850. Supplément au n° 120 [-123] du "Républicain de la Moselle". Cour d'assises de la Moselle. Procès des accusés de Strasbourg... Audience du 17 [-22] octobre 1849, Metz, Impr. de J.-P. Toussaint, s. d., 88 p. Thorigny, Tiburce de (René-François-Élisabeth-Tiburce de Leullion de). Plaidoyer de M. de Thorigny dans le procès de la Gazette de France. Cour d'assises de la Seine, audience du 25 août 1849. Acquittement, Paris, impr. de Firmin-Didot frères, 1849, 30 p. Thorigny, Tiburce de (René-François-Élisabeth-Tiburce de Leullion de). Affaire du banquet de Nîmes. Plaidoyer de M. de Thorigny. Extrait de la "Gazette de France". Acquittement, Paris, Impr. de Poussielgue, 1851, 38 p. Thorigny, Tiburce de (René-François-Élisabeth-Tiburce de Leullion de). Plaidoyer de M. de Thorigny dans le procès de la "Gazette de France". Cour d'assises de la Seine, audience du 31 janvier 1849. Acquittement, Paris, Impr. de Sapia, 1849, 32 p. Thorigny, Tiburce de (René-François-Élisabeth-Tiburce de Leullion de). Plaidoyer de M. de Thorigny dans le procès de la "Gazette de France". Cour d'assises de la Seine. Audience du 23 janvier 1850. Acquittement, Paris, Impr. de Didot frères, 1850, 23 p. H Tixier (Octave). Les procès politiques dans le département d'Indre-et-Loire pendant la Révolution de 1848, La Révolution de 1848. Bulletin de la Société d'histoire de la Révolution de 1848, 1ère année, 1904-1905, p. 194-200. H Tosti (Jean). Justice et politique en 1850, Cahiers des amis du vieil Ille et des villages voisins, 1993, 31e année, n° 122, p. 17-19. Trentième procès du "Progrès du Pas-de-Calais", et trentième acquittement. Défense par Me Crémieux. Cour d'assises de Saint-Omer, audience du 1er décembre 1849, Arras, Impr. de Vve Degeorge, s. d., 24 p. H Un curieux procès contre une société secrète sous la IIe République, Les Amis de Nissan-lez-Enzérune, 1965, 20e année, n° 28-29, p. 7-14. H Schmidt (Nelly). Le problème de l'ordre colonial après la Révolution de 1848 : le cas des colonies françaises des Caraïbes, in Maintien de l'ordre et polices en France et en Europe au XIXe siècle, Société d'Histoire de la révolution de 1848 et des Révolutions du XIXe siècle, Paris, Créaphis, 1987, p. 103-116.