H Maury (André). L'assassinat de Victor Noir, Miroir de l'Histoire, juillet 1957, n° 91, p. 93-98. H Ollivier (Émile). L'affaire Victor Noir, Le Correspondant, tome 227, 25 mai 1907, p. 625-651. H Philippon (Albert). Atmosphère de Haute Cour de justice à Tours, mars 1870, Bulletin trimestriel de la Société archéologique de Touraine, 1971 (1970), tome 36, p. 145-182. Pierre Bonaparte devant la haute cour par un ancien magistrat, Paris, E. Chatelain, 1870, 8 p. Pierre Bonaparte et le crime d'Auteuil, étude historique, biographique, juridique et médico-légale, renfermant plusieurs documents inédits, Paris, chez tous les libraires, 1870, 169 p. Affaire d'Auteuil. Homicide commis par le prince Pierre-Napoléon Bonaparte sur la personne du citoyen Victor Noir, S. l. n. d., 88 p. Andral (Paul). Mémoire pour M. Chassin contre M. le procureur impérial de Mulhouse, appelant d'un jugement du Tribunal de police correctionnelle de Mulhouse, du 3 août 1861. Arrêt de la cour de Colmar du 1er octobre, Paris, impr. L. Martinet, 1861, 63 p. H Mathieu (Maurice). Une retentissante affaire sous l'Empire : le procès politique d'Emmanuel de Curzon (août 1858-février 1859), Bulletin de la Société des antiquaires de l'Ouest et des musées de Poitiers, 2000, vol. 14, n° 3-4, p. 259-290. Cour impériale de Paris. Procès de Mgr Dupanloup,... (15, 16, 17 et 19 mars), Bruxelles, Decq, 1860. Cour impériale de Paris. (1ère chambre). Présidence de M. le premier président Devienne. Audiences des 29 et 30 novembre 1861. Affaire de M. le marquis de Flers, conseiller référendaire à la cour des comptes. Intelligences à l'étranger et manoeuvres politiques ayant pour but de troubler la paix publique et d'exciter à la haine et au mépris du gouvernement de l'empereur. Procès recueilli par J. Sabbattier. Extrait de la Tribune judiciaire, Paris, A. Durand, 1861 ; Paris, Impr. de Chaix, 1862. Dufaure (Jules). Cour impériale de Paris... Audiences des 29 et 30 novembre 1861. Affaire de M. le marquis de Flers, conseiller à la cour des comptes. Intelligences à l'étranger et manoeuvres politiques ayant pour but de troubler la paix publique et d'exciter à la haine et au mépris du gouvernement de l'Empereur. Plaidoirie de Me Dufaure, Paris, Impr. de Chaix, 1862, 79 p. H Legée (Georgette). L'activité politique de Gustave Flourens de 1863 à 1871 : ses emprisonnements successifs, Actes du 107e Congrès national des sociétés savantes, Brest 1982. Section d'histoire moderne et contemporaine, tome 2, Paris, Imprimerie nationale, 1984, p. 175-200. H Liouville (Albert). Un procès de presse en 1869. Émile de Girardin et le journal La Liberté, Le Droit, 7, 8, 9-10 mai 1881. Guéraud (Armand), Paignon (E.). Notes présentées à la Cour impériale de Rennes, par Armand Guéraud, imprimeur, appelant d'un jugement du Tribunal correctionnel de Nantes [le condamnant à deux amendes de 1.000 frs chacune pour ne pas s'être pourvu des récépissés de sa déclaration et du dépôt, en deux exemplaires d'un liste des candidats aux fonctions de conseiller de la commune. L'administration ne lui ayant pas remis ces récépissés en temps utile, il avait néanmoins livré une partie des listes], suivies de l'arrêt de la Cour, contre lequel le ministère public s'est pourvu en cassation, Nantes, impr. A. Guéraud, 1855, 29 p. Paignon (Eugène). Cour de cassation. Chambre criminelle. Mémoire pour le sieur Armand Guéraud, imprimeur-libraire à Nantes, intervenant sur le pourvoi formé par M. le procureur général près la cour impériale de Rennes, contre un arrêt de ladite cour qui acquitte ledit sieur Armand Guéraud de la prévention portée contre lui, Nantes, impr. A. Guéraud, 1855, 8 p. H Bourgin (Georges). La publication du "Saint-Just" d'Ernest Hamel et la justice du Second Empire, La Révolution française, 1919, tome LXXII, p. 345-352. H Bourgin (Georges). L'Histoire de Robespierre d'Hamel et la justice impériale, La Révolution française, 1924, tome LXXVII, p. 143-148. Procès des réunions publiques. Compte-rendu complet recueilli par la sténographie et revu par les défenseurs. Affaire Horn et Peyrouton. Tribunal correctionnel. 6e chambre. Audience des 8, 15 et 22 janvier 1869, Paris, Madre, 1869. H Jobard (Eugène). Notre procès, une page de l'histoire de la presse dijonnaise, 1854 à 1870, Dijon, Impr. de Jobard, 1894, VII-98 p. Delaborde (Jules). Liberté des cultes. Procès Jusnel. Plaidoyer de M. Jules Delaborde devant la Cour de cassation, Paris, C. Meyrueis, 1860, 63 p. Procès complet de M. le comte Jules Migeon, député au Corps législatif pour le département du Haut-Rhin. Compte-rendu du "Droit, journal des tribunaux", revu et complété, Paris, chez tous les libraires, 1857. Miot (Jules). Cour impériale de Paris. Société secrète. Défense de Jules Miot, suivie de la réplique de Me Laurier, avocat, Nantes, Impr. de E. Mangin, 1863, 40 p. Procès de M. le comte de Montalembert au sujet de son écrit intitulé : "Un débat sur l'Inde au Parlement anglais" publié dans le "Correspondant". Texte revue et corrigé de cet écrit. Plaidoirie de MMe Berryer et Dufaure devant la police correctionnelle et la Cour impériale, 21 décembre 1858, London, W. Jeffs, 1858; Bruxelles, A. Decq, 1859, VI-187 p. Delaborde (Jules). Liberté des cultes. Procès de M. le pasteur Porchat devant la Cour de cassation. Plaidoyer de M. Jules Delaborde. Réquisitoire de M. l'avocat général Plougoulm. Arrêt rendu par la Cour de cassation, Paris, C. Meyrueis, 1853, 80 p.