Bibliographie de l’histoire de la justice française (1789-2011)
8-9-6 — Commune. Amnistie
68 résultats
Marcou (Jacques-Hilaire-Théophile). Proposition d'amnistie présentée par M. Marcou, député, Versailles, Impr. de Cerf et fils, s. d., 1 p.
Margue (Guillaume). Proposition d'amnistie présentée par MM. Margue, Henri de Lacretelle, Charles Boysset, Alexis Lambert, Adrian Tiersot, Dethou, Codet... députés, Versailles, Impr. de Cerf et fils, s. d., 1 p.
Mathorel (Henri). L'amnistie par un fusillé de mai 1871. (Signé : Henri Mathorel [16 février 1879]), Paris, tous les libraires, 1879, 21 p.
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Mourlevat (S.). La question de l'amnistie des Communards sous le gouvernement de Thiers, mémoire de maîtrise, Histoire, Paris Sorbonne, 1968, dact.
Notre amnistie. Extrait des numéros du Courrier de Bayonne portant les dates des 13 octobre, 1er novembre, 8, 13 et 15 décembre 1876, Bayonne, Impr. de Lamaignère, 1877.
Nugne d'Auxy (Louis-André-Alfred). Réflexions présentées par un Franc-maçon voironnais [L.-A.-A. Nugne d'Auxy] sur les conditions politiques et sociales de la République en France, et toast proposé sur l'amnistie dans la réunion du 6 octobre 1878, Voiron, impr. de Berier, 1878, 40 p.
Paris (Auguste-Joseph). Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner la proposition de loi de MM. Victor Hugo, Peyrat et autres relative à l'amnistie... par M. Paris,..., Versailles, Impr. de A. Bourdilliat, s. d., 9 p.
Périer (Jean-Casimir, président de la République française). Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner la proposition de loi de M. Louis Blanc et plusieurs de ses collègues sur l'amnistie... par M. Casimir-Périer (Aube),... (7 février 1880), Paris, Impr. de A. Quantin, s. d., 6 p.
Périn (Georges-Charles-Frédéric-Hyacinthe). L'amnistie dans le Parlement. Discours de M. Georges Périn,... Chambre des Députés. Séance du 17 mai 1876, Paris, chez tous les libraires, 1876, 70 p.
Rapport de la commission de propagande en faveur de l'amnistie plénière. (17 août 1880), Paris, Impr. de Claverie, 1880.
Raspail (François-Vincent). Proposition d'amnistie, présentée par MM. F.-V. Raspail, Georges Périn, Barodet, Clemenceau, Lockroy, Louis Blanc, Benjamin Raspail... députés, Versailles, Impr. de Cerf et fils, s. d., 2 p.
Raspail (Xavier). De la nécessité de l'amnistie. L'insurrection du 18 mars, ses causes, ses effets et sa répression, Paris, 14, rue du Temple, 1876, 192 p.
Renard (Jules). Le retour d'un amnistié, notes et impressions d'un passager du "Calvados", Impr. Murat, 1879, 72 p.
Renard (Jules). Lettres inédites d'un amnistié, par Jules Renard, Amiens, Impr. du progrès de la Somme, 1880, 302 p.
Ribière (Charles-Hippolyte). Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, sur l'amnistie partielle, par M. Ribière,..., Versailles, Impr. de P. Mouillot, s. d., 8 p.
Serre (Théodore). L'amnistie..., S. l., impr. de Navas et Waré, 1879, 3 p.
Voisins-Lavernière (Étienne de). Rapport fait, au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, adopté avec modifications par le Sénat, modifié par la Chambre des députés, sur l'amnistie, par M. de Voisins-Lavernière,... (9 juillet 1880), Paris, Impr. de P. Mouillot, s. d., 5 p.
Voisins-Lavernière (Étienne de). Rapport fait, au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant amnistie pour tous les crimes et délits se rattachant aux insurrections de 1870 et 1871, ainsi que pour tous les crimes et délits politiques commis jusqu'au 19 juin 1880, par M. de Voisins-Lavernière,... (2 juillet 1880), Paris, Impr. de P. Mouillot, s. d., 8 p.
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Zaidman (Pierre-Henri). Les sources des recours en grâce des Communards, Criminocorpus, revue hypermédia, [En ligne] Les bagnes coloniaux, Instruments de recherche, mis en ligne le 01 janvier 2010
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Gacon (Stéphane). 1859 et 1879-1880 : deux amnisties, in Caron (Jean-Claude), Chauvaud (Frédéric), Fureix (Emmanuel), Luc (Jean-Noël) (dir.). Entre violence et conciliation : la résolution des conflits socio-politiques en Europe au XIXe siècle. Actes du Colloque, Université de Paris-XII Val-de-Marne et Paris IV-Sorbonne, 25-27 janvier 2007, Rennes, Presses Universitaires de Rennes, 2008, p. 351-359.