Bibliographie de l’histoire de la justice française (1789-2011)

8-10-3 — Procès de l'Eglise

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Les pères Rédemptoristes de Lille en correctionnelle, 13 juin 1903, Lille, impr. de la "Croix du Nord", 1903, 48 p. Les missionnaires de Jeanne d'Arc en police correctionnelle... Plaidoirie, Gien, impr. de P. Pigelet, 1906. Les missionnaires oblats devant le tribunal correctionnel de Marseille, Paris, A. Chevalier-Marescq, 1903, 63 p. Les prêtres de Picpus en correctionnelle [neuvième chambre du Tribunal de la Seine, sous la présidence de M. Puget, audience du 23 juillet 1903 : déclaration du T. R. P. Bousquet, supérieur général des pères. Réquisitoire de M. Lescouvé, Plaidoirie de Me de Saint-Auban], Paris, A. Chevalier-Marescq, 1903, 28 p. Loriot (Charles-Florentin). Étude de politique contemporaine. La Justice, conférence faite à Argentan, Domfront, F. Renault, 1881, 21 p. Ménard (Joseph). Tribunal correctionnel de la Seine, 9e chambre. Audience du jeudi 26 mars 1903. Le Procès des Petites-Soeurs de l'Assomption, garde-malades des pauvres. Plaidoirie de Me Joseph Ménard, Paris, Impr. de P. Féron-Vrau, 1903, 58 p. Miron de l'Espinay (Albert). Pour le droit et la liberté. Plaidoyer prononcé, le 15 mai 1903, devant le tribunal correctionnel de Blois, dans l'affaire des RR. PP. Capucins de la maison de Blois, Blois, Impr. de C. Migault, 1903, 13 p. Monseigneur Gieure et deux prêtres en correctionnelle, Bayonne, impr. de A. Foltzer, 1909, 24 p. Prieur (Léon). Cour de Paris. Chambre des appels correctionnels... Audiences des 16, 23 et 30 décembre 1912. L'âme franciscaine, plaidoirie de Me Léon Prieur, Paris, Librairie générale de droit et de jurisprudence, 1913, 12 p. Procès des Assomptionnistes. Exposé et réquisitoire du procureur de la République (Bulot). Compte-rendu sténographique, Paris, G. Bellais, 1900, 256 p. Procès intenté aux sœurs de Saint-Joseph devant le Tribunal civil de Bourg, Bourg, extraits du "Progrès de l'Ain", 1884. Rudelle (Pierre). Les Capucins de Versailles devant le tribunal correctionnel. Plaidoirie de Me Pierre Rudelle, Vannes, Impr. de Lafolye frères, 1903, 45 p. Sabatier (Maurice). Plaidoirie de Me Sabatier devant le Conseil d'État statuant au contentieux sur le recours formé par les propriétaires d'écoles libres contre les décrets qui en avaient ordonné la fermeture, Paris, au siège de la Ligue de la liberté d'enseignement, 1903, 41 p. Sabatier (Maurice). Tribunal des conflits. Audience du 5 novembre 1880.... Plaidoirie de Me Sabatier... [pour les congrégations religieuses dispersées], Paris, impr. de la Société anonyme de publications périodiques, 1880, 40 p. Souvenirs judiciaires de la République aimable et neutre, Fontenay, Impr. Vendéenne, 1882-1883 ( 2e série.- Procès de M. l'abbé Murzeau, curé de Cezais...- 1882), 40 p. Taxil (Léo). Le procès des Editeurs de Saint-Sulpice, Paris, l'auteur, librairie F. Pigeon, 1892, X-564 p. Tendret (Lucien-Michel-Joseph). Plaidoyer pour les anciens Pères maristes de Belley... expulsés de leur maison, le 4 novembre 1880, Belley, impr. de A. Sauzet, 1880, 19 p. Théry (Gustave). Les Rédemptoristes devant le tribunal correctionnel de Lille. Audience du 13 juin 1903. [Plaidoyer de Me Gustave Théry. Déclaration du R.P. Dupuis. Jugement], Lille, impr. de la "Croix du Nord", 1903, 23 p. Thibaud (Paul). Tribunal correctionnel... Affaire des pères capucins de Meylan, audience du 23 novembre 1880. Plaidoirie de Me Thibaud pour M. l'abbé Roget, à l'occasion de l'expulsion des Pères capucins de Meylan, le 4 novembre 1880, Grenoble, impr. de Maisonville, 1880, 19 p. Une page d'histoire locale. Les Petites-Soeurs de l'Assomption, garde-malades des pauvres, devant le Tribunal correctionnel de Perpignan, Perpignan, C. Latrobe, 1903, 61 p.