Bibliographie de l’histoire de la justice française (1789-2011)
9 — Polices et gendarmerie
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Degoutte (A.). Lyon-la-Ténébreuse, mémoires d'un policier, Villefranche-en-Beaujolais, Éditions du Cuvier, 1945, 239 p.
Décret portant règlement sur le service spécial de la gendarmerie maritime, du 15 juillet 1858, Paris, Impr. de Léautey, 1881.
Décret du 26 janvier 1941 portant réorganisation de la gendarmerie maritime et arrêté ministériel du 15 février 1941 sur la gendarmerie, Paris-Limoges-Nancy, Charles-Lavauzelle, 1941, 48 p.
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Boulant (Antoine). La gendarmerie face aux grèves à la fin du XIXe siècle, Revue de la Gendarmerie nationale, n° 199, 2e trimestre 2001, p. 117-123.
Décret du 18 février 1863, portant règlement sur la solde, les revues, l'administration et la comptabilité de la gendarmerie, mis à jour avec les modifications contenues dans le décret du 25 décembre 1875 et avec toutes les décisions, circulaires, notes, lettres, instructions, etc., qui ont paru jusqu'à ce jour, Paris et Limoges, H. Charles-Lavauzelle, 1883.
Décret du 1er décembre 1920 avec instruction du 27 juin 1929 sur l'organisation de la gendarmerie, et décret du 20 mai 1903 sur le service de la gendarmerie, Limoges, Paris, Charles-Lavauzelle, 1930, 788 p; 26e éd., mise à jour au 1er mai 1931, Paris, Charles-Lavauzelle, 1931, 819 p.
Decroos (Pierre). Code rural : régime du sol, police rurale, régime des eaux, Paris, G. Pedone-Lauriel, 1882, 2 vol.; 3e éd., A. Pedone, 1900, 2 vol.
Décret du 1er mars 1854 portant règlement sur l'organisation et le service de la gendarmerie, mis à jour avec les modifications survenues jusqu'au mois de juin 1882, Limoges, H. Charles-Lavauzelle, 1882; mis à jour avec les modifications survenues jusqu'au mois de janvier 1886, Paris, H. Charles-Lavauzelle, 1886; mis à jour avec les modifications survenues jusqu'au mois de janvier 1886, 1888; mis à jour avec les modifications survenues jusqu'au mois de novembre 1889, Paris et Limoges, H. Charles-Lavauzelle, 1890; mise à jour avec les modifications survenues jusqu'en janvier 1890, et annotée par un officier de l'arme, 4e éd., 1891; 5e éd., 1892; 6e éd., 1893; 7e éd., 1894, 212 p; 8e éd., 1895; 9e éd., 1897; 10e éd., 1897; Décret du 1er mars 1854... modifié par le décret du 3 juillet 1897, 11e éd., 1897; 12e éd., 1897; 14e éd., 1897; 18e éd., 1897, 133 p; 19e éd., mise à jour... jusqu'en janvier 1898, Paris, H. Charles-Lavauzelle, 1898, 136 p; 20e éd., 1899; 22e éd., 1899, 143 p; 24e éd., 1900; 25e éd., 1901, 149 p; 26e éd., 1901, 149 p; 27e éd., 1903, 149 p.
Décret du 1er mars 1854 portant règlement sur l'organisation et le service de la gendarmerie, modifié par le décret du 3 juillet 1897. Nouvelle édition, annotée par un officier de l'arme, Toulouse, impr. de Marquès, 1897, 126 p.
Décret du 1er mars 1854 portant réglement sur l'organisation et le service de la gendarmerie... annotés jusqu'à ce jour, par le commandant Kerchner, Paris, Léautey, 1880; 1882; 4e éd., 1883; 5e éd., 1884; 6e éd., 1886; 7e éd., 1886; 10e éd., 1890; 11e éd., par Ruffet (Pierre-Charles-Auguste-Joseph), Paris, Léautey, 1892; 12e éd., 1894; 13e éd., 1895, 220 p; 14e éd., 1896, 221 p; Décret du 1er mars 1854 modifié par le décret du 3 juillet 1897 portant règlement sur l'organisation et le service de gendarmerie, Paris, Léautey, 17e éd., 1897, 137 p; 19e éd., 1899; 21e éd., Paris, A. Le Normand, 1901, 155 p; 22e éd., 1902, 155 p.
Décret du 20 mai 1903 sur l'organisation et le service de la gendarmerie, Paris, H. Charles-Lavauzelle, 3e éd., revue, annotée et mise à jour jusqu'au 1er mai 1907, 1907, 177 p; mise à jour jusqu'au 3 novembre 1908, 4e éd., 1908, 187 p; mise à jour jusqu'au 23 novembre 1910, 5e éd., 1910, 189 p; 6e éd., 1911, 189 p; 7e éd., 1913, 199 p; mise à jour jusqu'au 1er avril 1916, 1916, 276 p; 1919, 673 p; revu et soigneusement commenté en vue d'en faciliter l'application, mis à jour au 15 décembre 1919, Paris, H. Charles-Lavauzelle, 1920, 610 p; mis à jour au 1er novembre 1920, 612 p; 15e éd., mise à jour au 1er avril 1922, 1922, 608 p; 17e éd., mise à jour au 1er novembre 1922, 1923, 608 p; 18e éd., mise à jour au 1er mai 1924, 1924, 686 p; 19e éd., mise à jour au 1er juin 1925, 1925, 68è p; 20e éd., mise à jour au 1er mai 1926, 1926, 688 p; 21e éd., mise à jour au 2 juin 1927, 707 p; 22e éd., mise à jour au 10 février 1928, 1928, 796 p; 25e éd., mise à jour au 6 juillet 1930, 1930, 798 p; 27e éd., mise à jour à la date du 21 novembre 1932, 1933, 839 p; 31e éd., mise à jour à la date du 1er avril 1935, 1935, 916 p.
Décret du 20 mai 1903, complètement annoté et comprenant toutes les lois, décrets, règlements et circulaires utiles aux militaires de l'armée (de la gendarmerie), La Baule, impr. spéciale de la gendarmerie, 1910, 695 p.
Décret du 31 décembre 1918 portant création d'un école d'officiers et aspirants de gendarmerie suivi de l'instruction pour l'application de ce décret, Paris, A. Le Normand, 1921, 15 p.
Décret du 31 décembre 1922. Code de la route portant règlement général sur la police de la circulation et du roulage. Annoté à l'usage des militaires de la gendarmerie, Limoges, Paris, Nancy, Charles-Lavauzelle et Cie, 1923, 126 p; 1924, 156 p; 3e éd., 1926, 225 p; 6e éd., 1926, 234 p; 7e éd., 1927, 271 p.
Décret du 4 avril 1900 portant règlement sur le service intérieur de la Garde républicaine, Paris, Léautey, 1901, 244 p.
Décret portant règlement sur l'organisation et le service de la gendarmerie du 1er mars 1854, Paris, Léautey, 1854; Décret portant règlement sur l'organisation et le service de la gendarmerie du 1er mars 1854, modifié par la décision impériale du 24 avril 1858, Paris, Léautey, 1860; 1866; 1868; 1872; 1873; Décret portant règlement sur l'organisation et le service de la gendarmerie du 1er mars 1854, modifié par la décision impériale du 24 avril 1858, par le décret du 24 juillet 1875 et par la décision présidentielle du même jour, Paris, Léautey, 1875; 1878.
Décret portant règlement sur le service spécial de la gendarmerie maritime du 22 décembre 1917, Paris, A. Le Normand, 1921, 52 p.
Décret portant règlement sur le service spécial de la Gendarmerie maritime sur la police de la navigation et de la pêche maritime côtière, Toulon, impr. de R. Pharisier, 1882; Rochefort-sur-mer, impr. de Ch. Thèze, 1890.
Décrets annotés. Décret du 10 septembre 1935, avec circulaire du 22 novembre 1935, instruction du 27 juin 1929 sur l'organisation de la gendarmerie et décret du 20 mai 1903 sur le service de la gendarmerie, 34e éd., 1er août 1936, Paris-Limoges-Nancy, 1936, Charles-Lavauzelle, 1936, 958 p; 39e éd., 1er août 1937, 1937, 980 p; 42e éd., mis à jour à la date du 1er décembre 1938, Paris, Limoges, Nancy, Charles-Lavauzelle, 1939, 1011 p; 47e éd., mise à jour à la date du 1er février 1942, 1942, 962 p; Décrets annotés. Lois et décrets sur l'organisation et le service de la gendarmerie, recueil des textes et connaissances indispensables aux militaires de la gendarmerie, 54e éd., à jour à la date du 30 juin 1947 et complétée par un rectificatif au 1er janvier 1948, Paris, Charles-Lavauzelle, 1948, 1018-5 p.
Defert (Louis). éd. Code de police, Paris, Giard et Brière, 1905, VI-700 p.
Dedieu (François). Un ordre local efficient : la Brigade des stupéfiants de la sûreté départementale des Yvelines, mémoire de D.E.A., Sociologie, Filière action organisée, Paris, I.E.P., 1999, dact., 118 f°.
Deffaux (Marc). Guide-manuel général du garde champêtre et du messier, ou Traité raisonné de leurs fonctions, comprenant notamment un commentaire du Code rural, et tout ce qui concerne la police du roulage, la chasse et la pêche, Paris, Passard, 1853, 392 p.
Defer (capitaine). L'instruction élémentaire dans la gendarmerie (en particulier en Alsace-Lorraine et dans la garde républicaine mobile), Paris-Limoges-Nancy, Charles-Lavauzelle et Cie, 1930, 65 p.
Direction de la formation de la police nationale. Guide pratique du gardien de la paix, Paris, Direction générale de la police nationale, 1999, 397 p.