Bibliographie de l’histoire de la justice française (1789-2011)

9-3-2 — Gendarmerie. Manuels et codes

215 résultats

Mercier (Armand-Victor-Lucien), capitaine. Guide pratique des sous-officiers et brigadiers de gendarmerie et des gendarmes, Paris, A. Le Normand, 1904, 174 p. Meynieux (Étienne). Guide-formulaire de la gendarmerie dans l'exercice de ses fonctions de police judiciaire, civile et militaire, contenant plus de 400 formules de procès-verbaux appropriées à toutes les circonstances et répondant à tous les besoins, Paris et Limoges, H. Charles-Lavauzelle, 1889, 535 p; 1892, 539 p; 1894, 549 p; 1896, 549 p; 1907, 559 p; 1919, 608 p; 1921, 608 p; 1924, Limoges-Paris-Nancy, 583 p; 1927, 584 p; 1928, 590 p; 1930, 592 p; 1938, 605 p; 1942, 605 p;. Millet (Bernard). Les cas concrets du gendarme, Sens, Librairies et Éditions du Glaive, 1980, 3 vol. Ministère de la guerre. Instruction du 1er février 1903 pour l'inspection générale de la gendarmerie, Paris, H. Charles-Lavauzelle, 1903, 23 p. Millet (Bernard). Les travaux techniques du gendarme, Troyes, Éditions de la Renaissance, 1968, 2 vol. Ministère de la guerre. Décret du 18 février 1863, portant règlement sur le solde, les revues, l'administration et la comptabilité de la gendarmerie, Paris, Léautey, 1863, XIX-312 p; 1872. Ministère de la guerre. Décret du 3 février 1914 portant règlement sur le service intérieur de la gendarmerie départementale, Paris, M. Imhaus et R. Chapelot, 1914, 159 p. Ministère de la guerre. Décret du 4 avril 1900, modifié par les décrets du 28 septembre 1901 et du 5 mai 1903, portant règlement sur le service intérieur de la gendarmerie départementale, Paris, A. Le Normand, 1903, 189 p. Ministère de la guerre. Description de l'uniforme de la gendarmerie (du 9 juin 1895), Paris, Limoges, H. Charles-Lavauzelle, 1895. Ministère de la guerre. Devoirs de la gendarmerie en ce qui concerne les hommes astreints au service militaire (chap. 1er de l'instruction du 20 décembre 1880) mis au courant d'après les nouvelles circulaires, Paris, H. Charles-Lavauzelle, 1887; 1889; 1890; Devoirs de la gendarmerie en ce qui concerne les hommes astreints au service militaire : instruction ministérielle du 13 octobre 1891, Paris, H. Charles-Lavauzelle, 6e éd., 1892; 7e éd., 1895, 64 p; 8e éd., 1898; Devoirs de la gendarmerie en ce qui concerne la mobilisation et les hommes astreints au service militaire (Extrait de l'instruction ministérielle du 20 avril 1891), 9e éd., Paris, H. Charles-Lavauzelle, 1898. Ministère de la guerre. Direction (du contentieux, de la justice militaire et) la gendarmerie (sous-direction de la gendarmerie, bureau technique). Décret sur l'organisation de la gendarmerie. Document abrogé : décret du 1er novembre 1928, Paris-Limoges-Nancy, Charles-Lavauzelle, 1935, 22 p. Ministère de la guerre. Direction de la gendarmerie. Règlement provisoire du 14 septembre 1925 sur les exercices de la gendarmerie, Paris, Charles-Lavauzelle et Cie, 1926, 275 p; 1927, 275 p; 1928, 275 p; 1930, 275 p; 1933, 275 p. Ministère de la guerre. Extrait du règlement sur les exercices de la gendarmerie départementale à l'usage des brigades à pied, Paris, impr. nationale, 1885; 1886; 5e éd., Paris, H. Charles-Lavauzelle, 1892. Ministère de la guerre. Instruction du 13 août 1872 sur l'uniforme de la gendarmerie. Gendarmerie des départements. Gendarmerie de la Corse. Gendarmerie d'Afrique. Gendarmerie mobile. Garde républicaine, Paris, Léautey, 1873; 1875. Ministère de la guerre. Instruction du 20 octobre 1857 sur l'uniforme de la gendarmerie impériale, Paris, Léautey, 1858. Ministère de la guerre. Instruction du 21 octobre 1881 sur le harnachement de la gendarmerie, Paris, Léautey, 1881. Ministère de la guerre. Instruction du 24 juin 1868 sur le harnachement de la gendarmerie, Paris, Léautey, 1868. Ministère de la guerre. Instruction provisoire sur le casernement de la gendarmerie départementale, Paris, Limoges, Nancy, Charles-Lavauzelle, 1937, X-143 p. Ministère de la guerre. Modèles annexés aux règlements sur le service intérieur de la gendarmerie et sur l'organisation et le service de la gendarmerie, Paris, H. Charles-Lavauzelle, 1900, 217 p; 1902, 205 p. Ministère de la guerre. Règlement du 10 juillet 1889 sur le service intérieur de la gendarmerie suivi de l'extrait de l'instruction spéciale du 25 avril 1873 sur l'hygiène des chevaux des brigades de gendarmerie, Paris, L. Baudoin, 1889; Paris, H. Charles-Lavauzelle, 1889; 4e éd., 1892; 5e éd., 1894; 6e éd., 1895, 163 p; 7e éd., 1897, 158 p; 8e éd., 1897. Ministère de la guerre. Règlement du 12 avril 1893 sur l'administration et la comptabilité des corps de gendarmerie, Paris, Limoges, H. Charles-Lavauzelle, 1893; 2e éd., 1894; 1896, 102 p; 1901, 150 p. Ministère de la guerre. Règlement du 12 septembre 1892 sur le service des fourrages dans les brigades de Gendarmerie stationnées dans les localités autres que les places de garnison, Paris, Limoges, H. Charles-Lavauzelle, 1892. Ministère de la guerre. Règlement du 15 mars 1905 sur les exercices de la gendarmerie à cheval, Paris, H. Charles-Lavauzelle, 1905, 299 p. Ministère de la guerre. Règlement du 15 mars 1905 sur les exercices de la gendarmerie à pied, Paris, H. Charles-Lavauzelle, 1905, 134 p; mis à jour au 1er juin 1911, 1911, 134 p.