Museum of the History of justice, crime and punishment

Débat parlementaire de 1791 retranscrit, indexé et annoté par Jean-Claude Farcy, à partir des Archives parlementaires

• Le débat à la Constituante, a lieu, suite au rapport sur le projet de Code pénal - présenté par Michel Le Peletier de Saint-Fargeau le 23 mai 1791 -, lors des séances des 30 mai (Archives parlementaires, tome XXVI, p. 617-623), 31 mai (Archives parlementaires, tome XXVI, p. 637-650, 656-661) et 1er juin 1791 (Archives parlementaires, tome XXVI, p. 683-689). Il se prolonge, brièvement, le 3 juin 1791 sur les modalités d’application de cette peine (Archives parlementaires, tome XXVI, p. 720-721).

On peut consulter le volume concerné des Archives parlementaires sur le site Gallica (http://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k495339) de la BNF.

L’analyse de ces débats a été abordée dans plusieurs travaux historiques :
Lascoumes (Pierre), Poncela (Pierrette), Lenoel (Pierre). Au nom de l’ordre, une histoire politique du Code pénal, Paris, Hachette, 1989, 404 p. (voir, notamment, p. 118-124).
Monnier (Raymonde), « La question de la peine de mort sous la Révolution française », in Rousseaux (Xavier), Dupont-Bouchat (Marie-Sylvie), Vael (Claude) (dir.). Révolutions et justice pénale en Europe. Modèles français et traditions nationales, Paris, L’Harmattan, 1999, p. 225-242.
Pertué (Michel), « La Révolution française et l’abolition de la peine de mort », Annales historiques de la Révolution française, vol. 55, n° 251, janvier-mars 1983, p. 14-37.