Bibliographie de l’histoire de la justice française (1789-2011)
4-3-11-1 — Commissaires-priseurs. Études générales
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Bedel (Géraldine). Image et réalité des commissaires-priseurs parisiens dans les années 1920, mémoire de maîtrise, Histoire, Paris 10 Nanterre, 1995, dact., 112-LXI f°.
Bitsch (Adolphe). Des ventes amiables par les commissaires-priseurs. Étude théorique et pratique, Paris, A. Chérié, 1894, 30 p.
Cardonnel (Pierre-Salvi-Félix de). Chambre des députés. Opinion de M. le président Cardonnel sur le projet de loi relatif aux commissaires-priseurs, prononcée dans la séance du 17 mars 1817, Paris, Impr. de C.-F. Patris, 1817, 25 p.
Chanard (André). L'étendue du monopole des commissaires-priseurs, thèse de doctorat, Droit, Aix-en-Provence; Toulon, Impr. Mouton, 1925, 206 p.
Conférence des commissaires-priseurs des départements et des colonies : historique, son but et ses résultats (1884-1909), Paris, A. Rousseau, 1910, 64 p.
Gronier (Robert). Le commissaire-priseur, officier ministériel, thèse de doctorat, Droit, Paris, Librairie du "Recueil Sirey", 1941, 224 p.
Héraud (Marcel). Répertoire pratique et alphabétique de toutes les questions juridiques intéressant les commissaires-priseurs et autres officiers ministériels, Paris, Rousseau, 1921, 488 p.
Les commissaires-priseurs et les monts-de-piété, Revue de droit commercial, industriel et maritime, 1886, p. 115-120.
Les commissaires-priseurs judiciaires : la réforme, loi du 10 juillet 2000, livre blanc, Paris, la Documentation française, 2003, 62 p.
Maurice (René). Les sociétés civiles professionnels de commissaires-priseurs (Décret n° 69-763 du 24 juillet 1969), Semaine juridique, 1970, I, n° 2334.
H
Mazzella (Renaud). L’histoire des commissaires-priseurs de l’Antiquité à nos jours, mémoire de master II recherche, Histoire et Anthropologie Juridiques, Paris 10 Nanterre, 2006, dact., 160 p.
Molinié (François). La fin du monopole des commissaires-priseurs, mémoire de D.E.A., Droit public de l'économie, Paris 2, 1996, dact., 69 f°.
Observations sur le projet d'ordonnance relatif aux attributions qui seront accordées aux commissaires-priseurs, présenté à la Chambre des députés le 24 février 1817 et renvoyé à la commission, Paris, Impr. de Lefebvre, 1817.
Pasquier (Étienne-Denis). Chambre des députés. Exposé des motifs du projet de loi présenté par S. G. Mgr le baron Pasquier, garde des sceaux, ministre de la Justice concernant les commissaires-priseurs. Séance du 24 février 1817, Paris, impr. de Hacquart, s. d., 15 p.
Quemin (Alain). Les commissaires-priseurs. La mutation d'une profession, Paris, Anthropos, 1997, 534 p.
Rain (Paul). Catalogue des jetons et médailles composant le médailler de la compagnie des commissaires-priseurs au département de la Seine, Paris, Impr. de G. Petit, 1904, 62 p.
Ribeyre (Dominique). L'action des professionnels : le commissaire-priseur, ["Vivre et faire vivre le Code civil", Colloque, 29 avril 2004, Sénat], Petites affiches, n° 216, 28 octobre 2004, p. 14-16.
Rondonneau (Louis). Manuel des commissaires-priseurs institués par la loi...du 28 avril 1816, ou Recueil des lois, décrets et ordonnances concernant leurs fonctions, attributions, droits et cautionnemens, Paris, Rondonneau et Dècle, 1816, 45 p.
Rouillon (Pierre). Le commissaire-priseur et l'hôtel des ventes, thèse de doctorat, Droit, Toulouse, Impr. Languedocienne, 1928, 350 p.