Bibliographie de l’histoire de la justice française (1789-2011)
7-1-2-2 — Politique pénale. Débats et réformes. Second Empire
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Delzers (Casimir). Du droit de punir, Paris, Videcoq, 1836, 23 p.
Analyse ou commentaire de la Constitution de 1852, au point de vue de la législation criminelle, Journal de droit criminel, 24e année, 1852, p. 49-62.
Baude (J.-J.). Du système pénal en France. La peine de mort, le bagne et la prison, Revue des Deux Mondes, 25e année, 2e série, tome 11, 1er septembre 1855, p. 1018-1051.
Bédarride (Jassuda). Études de législation. De la peine de mort, de la révision des condamnations criminelles, de la contrainte par corps, 2e éd., Montpellier, C. Coulet, 1867, XI-237 p.
Bellet (Maurice). Des progrès de la législation criminelle en France depuis un siècle, discours de rentrée à l'audience solennelle de la Cour d'appel de Toulouse, 3 novembre 1865, Toulouse, Émile Ratier, 1865, 40 p.
Bérenger (Alphonse). De la répression pénale, de ses formes et de ses effets...rapports faits à l'Académie des sciences morales et politiques, Paris, Firmin-Didot, 1852-1855, 2 vol.
Bonneville de Marsangy (Arnould). De l'accroissement progressif du nombre des infractions pénales, Gazette des tribunaux, 21-22 mars 1853.
Bonneville de Marsangy (Arnould). De l'amélioration de la loi criminelle en vue d'une justice plus prompte, plus efficace, plus généreuse et plus moralisante, Paris, Cosse et Dumaine, 1855-1865, XXX-700 p.
Bonneville de Marsangy (Arnould). Du raffermissement de la répression par la réforme des lois pénales, Gazette des tribunaux, 11 mai 1853.
Bonneville de Marsangy (Arnould). Projet de loi portant modification de plusieurs dispositions du Code pénal [réformes de la loi de 1863], Gazette des tribunaux, 12 février 1862.
Botot de Saint-Sauveur (Georges). Des peines en général, thèse de licence en droit, Paris, Vinchon, 1854, 44 p.
Boullé. L'idée de justice dans ses rapports avec le droit pénal, discours de rentrée à l'audience solennelle de la Cour d'appel d'Orléans, 3 novembre 1864, Orléans, Émile Pouget et Cie, 1864, 26 p.
Bœrescu (Vasile). Traité comparatif des délits et des peines au point de vue philosophique et juridique, thèse de doctorat, Droit, Paris, A. Durand, 1857, VIII-392 p.
H
Camescasse. Histoire de la législation criminelle de la France, discours de rentrée à l'audience solennelle de la Cour d'appel de Limoges, 3 novembre 1853, Limoges, Ducourtieux et Fredon, 1853, 32 p.
Cauchy (Marie-Louis-Anthelme). Des peines diverses prononcées par le Code pénal pour la répression des crimes ou délits, thèse de licence en droit, Paris, C. de Mourgues, 1863, 103 p.
Cavalier (Gustave). Beccaria et la réforme pénale, discours de rentrée à l'audience solennelle de la Cour d'appel d'Agen, 3 novembre 1864, Agen, Prosper-Noubel, 1864, 32 p.
Dutruc (Gustave). Le Code pénal modifié par la loi du 18 avril (13 mai) 1863, Paris, Cosse, Marchal et Cie, 1863, VII-247 p.
Eloy (Henry). Code pénal. Article 484 du Code pénal. De la codification des lois criminelles concernant les matières non réglées par le Code pénal, et d'un projet de code des pénalités, étude théorique et pratique, Paris, Durand, 1865, XX-158 p.
Février. Réfutation du reproche d'inefficacité adressé aux institutions pénales, discours de rentrée à l'audience solennelle de la Cour d'appel de Caen, 3 novembre 1859, Caen, B. de Laporte, 1859, II-28 p.
Flandin. De la mansuétude dans les lois et dans les jugements en matière pénale, Paris, Cotillon, 1859.
Franck (Adolphe). Philosophie du droit pénal, Paris, G. Baillière, 1864, 239 p; 2e éd., 1880, 176 p; 3e éd., 1888, 1880, 176 p.
H
Gallucci (Angélique). Les réformes pénales de 1848 à 1870, Thèse de doctorat, Histoire du droit et des institutions, 2009, dact., 515 f°.
Gaujal (Marc-Antoine-François de). Étude sur l'état actuel de la répression pénale en France, discours de rentrée à l'audience solennelle de la Cour d'appel de Paris, 3 novembre 1859, Paris, E. Donnaud, 1859, 35 p.
Greffier (Eugène-Pierre). Étude sur la législation pénale, discours de rentrée à l'audience solennelle de la Cour d'appel d'Orléans, 3 novembre 1855, Orléans, Impr. de Pagnerre, 1855, 41 p.