H Audrain (Martin). Exécution de la loi du 1er juillet 1901 : apposition des scellés sur les bâtiments congréganistes (1901-1902) d'après les archives du Finistère, mémoire de D.E.A., Histoire du droit, 1977, dact., 38 f°. Barriera (François). La police du culte catholique depuis la loi du 9 décembre 1905, thèse de doctorat, droit, Aix, Impr. de E. Tournel, 1911, 420 p. Béchard (Ferdinand). De la police des associations religieuses, Paris, V.-A. Waille, 1845, 81 p. Bellanger (Philippe). À propos de la circulaire de M. le Garde des Sceaux, Angers, Lemesle frères, 1861, 37 p. Bénézech (Paul). La police extérieure du culte, étude de jurisprudence sur les droits de police des maires depuis la loi du 9 décembre 1905 sur la séparation des Églises et de l'État, thèse de doctorat, sciences politiques, Toulouse; Carcassonne, impr. de Gabelle, 1912, 149 p. Crouzil (Lucien). Traité de la police du culte sous le régime de la Séparation, Paris, Libr. Bloud, 1908, 276 p. Duponnois (Pierre). La police du culte catholique depuis la Séparation (étude de la jurisprudence), thèse de doctorat, Droit, Dijon; Paris, A. Rousseau, 1911, VIII-158 p. H Goyard (Claude). Régime concordataire et police des cultes en France (1801-1905), in Administration et Église, du Concordat à la Séparation de l'Église et de l'État, Genève, Droz; Paris, Champion, 1987, p. 119-145. Jauffret (Joseph, comte). Examen des articles organiques publiés à la suite du Concordat de 1801, dans leurs rapports avec nos libertés, les règles générales de l'Église et la police de l'État, Paris, impr. de P. Gueffier, 1817, VIII-147 p. Jeanvrot (Victor). Manuel de la police des cultes, à l'usage des maires et fonctionnaires de l'ordre administratif et judiciaire, Angers, A. Dedouvres, 1888-1890, 2 vol. Richard (Paul). La liberté des cultes et les pouvoirs de police des maires sous le régime de la séparation, thèse de doctorat, Caen, impr. de E. Lanier, 1913, 188 p. H Rouffignac (Franck). L'Église catholique française en Haute-Vienne : un exemple du rôle du préfet en matière de police des cultes sous la monarchie de Juillet, mémoire de D.E.S.S., Histoire du droit, Limoges, 2000, dact., 144 f°. Treich (J.). La police du culte catholique en France, thèse de doctorat, Droit, Paris, A. Rousseau, 1900, IV-168 p.