Bibliographie de l’histoire de la justice française (1789-2011)

Farcy (Jean-Claude)

Drouet (Pierre). Les poursuites intentées dans les Bouches-du-Rhône contre les civils auteurs d'infractions à la législation sur la conscription durant le Consulat et le premier Empire, thèse de doctorat, Droit, Aix-Marseille 3, 1994, dact., 608 f°.

Auteur(s)
Drouet (Pierre)
Année de publication
1994
Lieu(x)
Bouches-du-Rhône
Thème
2-8-3-3 — Révolution et Empire. Résistance à la conscription