Bibliographie de l’histoire de la justice française (1789-2011)

Farcy (Jean-Claude)

Soleil (Sylvain). Le maintien des justices seigneuriales à la fin de l'Ancien Régime : faillites des institutions royales ou récupération ? L'exemple angevin, Revue historique de droit français et étranger, 1996, année 74, n° 1, p. 83-100.

Auteur(s)
Soleil (Sylvain)
Année de publication
1996
Lieu(x)
Anjou
Thème
2-1-1-2 — Ancien régime. Justices seigneuriales