Bibliographie de l’histoire de la justice française (1789-2011)
Farcy (Jean-Claude)
Pomarat (Michel). La réorganisation de la justice sous la Révolution [Haute-Loire], Bulletin historique, scientifique, littéraire, artistique et agricole, publié par la Société académique du Puy, 1989, n° spécial, p. 133-180.
- Auteur(s)
- Pomarat (Michel)
- Année de publication
- 1989
- Lieu(x)
- Loire (Haute-)
- Thème
- 2-2-3 — Révolution et Empire. Études locales sur l'organisation judiciaire