Bibliographie de l’histoire de la justice française (1789-2011)

Farcy (Jean-Claude)

Rousseaux (Xavier). Entre droit, État et liberté : la justice pénale dans les départements belges sous le Directoire, in Jacques Bernet, Jean-Pierre Jessenne, Hervé Leuwers (dir.). Du Directoire au Consulat, 1. Le lien politique local dans la Grande Nation, Villeneuve d'Ascq, Centre de Recherche sur l'Histoire de l'Europe du Nord-Ouest, 1999, p. 264-287.

Notes: Année de publication : 2000
Auteur(s): Rousseaux (Xavier)
Année de publication: 1999
Thème: 2-4-4-1 — Nouvelles juridictions. Justice pénale. Généralités
URL: http://books.openedition.org/irhis/1698